finance public

Pages: 10 (2471 mots) Publié le: 4 mai 2014
2)Economie des ressources publiques


Cette économie montre l’origine et la légitimité et la typologie des moyens financiers de l’Etat, c’est ce qu’on appelle la fiscalité qui présente tous les aspects de l’impôt.

Les théories de l’impôt :

L’impôt : est tout d’abord un prélèvement pécuniaire définitif sans contre partie en vue de couvrir les charges publiques.

L’Histoire del’impôt : l’impôt émergeait à cause d’insuffisance du patrimoine de l’Etat pour couvrir ses charges, mais dans les pays Anglo-saxon ce principe n’était pas accepté que s’il y aurait une contrepartie sous forme de prestation et de participation à la décision publique ce qui a donnée lieu à un examen des FP par le parlement qui illustre la démocratie parlementaire.

Il est vrai que l’impôt joue un rôlefondamental dans le fonctionnement de l’Etat mais il est associé aux 2 représentations opposées :

1) instrument de soumission.
2) Moyen de solidarité du group social : le plus fort élément de légitimité, il reflète la contribution de tous au DP, mais l’impôt est bon si l’Etat en fait un bon usage car il constitue la première ressource de l’Etat avant le patrimoine et l’emprunt public.
Il existeune relation entre la création d’Etats puissants et l’évolution des investissements.

1) Théorie de l’impôt échange :

Il défend l’idée d’un impôt contrepartie « prix d’un service », aux 18 ème et 19 ème siècles l’impôt était un paiement pour la sécurité des possessions et l’assurance contre les risques. Selon Montesquieu « on donne une partie de ses biens pour garantir la sureté de l’autre »car l’Etat seule dispose du monopole de la violence, et c’est lui qui détient la force de collecter l’impôt et le monopole de sécurité, et donc le contribuable accepte si son montant est inférieur au prix du service rendu par l’Etat.
Mais cette théorie a fait l’objet de nombreuses critiques :
-Absence du choix au niveau de qualité et la nature des services.
-Les prix ne sont pas libres.-Il y a des services qui sont non marchands « justice, culture »
-L’impôt finance des dépenses qui n’offrent aucun service.
-Les plus démunis seront les plus imposés « ils consomment plus de services »

2) Théorie de l’impôt solidarité :
Elle est apparue au 19 ème siècle, cet impôt est un devoir nécessaire pour établir un lien social solidaire, car la société est un tout dont ses élémentssont solidaires et pour éviter les dysfonctionnements, il faut répartir correctement les richesses en tenant en compte la capacité contributive des citoyens.

Impôt proportionnel :
Il est apparu juste au 18 ème siècle, plus le revenu augmente l’impôt augmente avec le même taux d’imposition pour tous, ce qui est appelé aujourd’hui FLAT TAX et il est appliqué surtout dans les pays de l’Estconvertis au capitalisme.
Impôt progressif :
Il préconise de parvenir à la justice fiscale avec ses différentes conceptions :
*JUSTICE DISTRIBUTIVE :
- répartir les richesses selon les mérites de chacun.
-pour améliorer la situation du marché il faut travailler plus.
-favorisation des classes privilégiées « inégalité intergénérationnelle »
*JUSTICE COMMUTATIVE :
L’égalité se substitue à lajustice càd tous les contribuables doivent payer la même cotisation «  cette justice ignore les différences entre les individus et donne à chacun la même part.
*JUSTICE REDISTRIBUTIVE :
-la répartition des richesses ==» une réduction de l’inégalité des revenus.
-elle compare les capacités contributives des contribuables == » équité = égalité économique


L’impôt progressif repose sur leprincipe de la décroissance de l’utilité marginale du revenu « imposer moins la 1 ère tranche du revenu qui couvre les dépenses primordiaux et plus fort les autres tranches » cette conception est légitimée à l’Etat providence « ?????». Or que ses effets égalisateurs et redistributifs de la progressivité s’étaient inefficaces == » l’instauration (fondation) du socialisme.

SAUF la suède, sa...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Finance public
  • Finance public
  • finance public
  • finance public
  • Finance public
  • Finances publics
  • Finance public
  • Le finance public

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !