Fiscalite
2013年9月22日 12:15
► C'EST QUOI LES IMPÔ PTS? L'Etat vient de chercher l'argent aux citoyennes pour faire fonctionnaire une organisation commune. L'impôt est le résultat d'une multiplication entre une Base et un Taux . BASE X TAUX = IMPOT On peut augmenter les impôt soit en augmentant la base, soit le taux, soit le deux FONCTIONS - Collect l'argent - phénomènes socio-politiques - Example Impôt sur revenue Ce impôt est créé après WWI, parce ce à ce moment là l'état France avait pas d'argent et ce impôt pouvait stimuler la naissance des enfants en réduisant les impôts à payer pour des familles avec plus d'enfants
► Comment créer un impôt? Le mois Aôut de chaque année, chaque ministre remet leurs budgets de l'année suivante.Comme d'habitude, il y a un dificit. Pour cette situation, il y a deux solution: - Créer un nouveau impôt - Émettre des obligations - Réduire des dépense Entre le Aôut et la fin de cette année, l'Assemble National doit décider s'il faut créer ou augment un impôt.
LOI DE FINANCE RECTIFICATIVE: On peut ajuster le texte de l'année précédente. En loi fiscale, la rétroactivité est interdite Le communautés locaux peut enlever une impôt nationale. EX: taxe d'habitation sont different en toute la France.
► Difference entre impôt et taxe? L'impôt est fongible et la taxe n'est pas fongible. C'est quoi la fongibilité?
L'impôt est fongible parce que elle peut être partagée pour plusieurs fonctions. Les taxes, par contre, ne font pas partie de l'argent générale, mais ils servent à quelque chose de spécifique. Mais en réalité, aujourd'hui, on fait basculer les taxes dans les impôt pour pouvoir les utiliser en plusieurs domaines. ► Règles de l'impôt - Un texte de loi Mais même si l'impôt est égal pour tout le monde il y évidemment de cas différent. Pour affiner cet discipline il y a les - Décriât - Instruction: information qu'elle donne au contribuable pour clarifier quels sont les cas d'application Au niveau européen, les décisions fiscales