I.

Le transitaire :
Définition DES concepts
1. Définition des concepts

2. Fonctions du transitaire
3. Les différents documents de transit
By ssimoo

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1. Définition des concepts
Le transit
Le transit est un régime permettant le transport des marchandises sous douane d'un bureau ou d'un entrepôt de douane à un autre bureau ou à un autre entrepôt de douane
(art. 155-1° code).

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Définitions
Le transitaire se charge des opérations physiques et administratives permettant d’assurer la liaison entre deux modes de transport.
On le trouve souvent dans les ports, les aéroports et aux frontières terrestres.

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Définitions
Le transitaire se spécialise dans l'expédition de marchandises vendues à des pays étrangers.
Il est en mesure de préparer des estimations des coûts de transport et d'expédition, et de renseigner l'exportateur sur les autres frais liés à l'expédition de son produit sur les marchés étrangers.

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Exportateur

Commissionnaire de transport
Transporteur
routier

Agent maritime Commissionnaire en douane

Transitaire portuaire Courtier d’assurance Consignataire
Compagnies
d’assurance

Douane

Compagnie maritime Stevedore
Dockers

Importateur
Source : THEULE-MARTIN (C.). La Douane, Instrument de la Stratégie internationale
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Définitions

Commissionnaire :

Transitaire :


Assurer la continuité entre deux modes de transport distincts dans le cadre strict des instructions reçues.



Le commissionnaire organise, coordonne et choisit ses soustraitants. Il s’engage à faire parvenir la marchandise dans l’état où elle lui est remise et répond non seulement de ses fautes mais aussi de celles des transporteurs avec lesquels il traite. 6

Fonctions du transitaire la fonction la plus élémentaire du transitaire international consiste à organiser l'expédition des marchandises du point A au point B en temps opportun, conformément aux instructions du client, en ayant recours au moyen de transport le plus sûr et le plus économique possible.

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Les fonctions des