Déchet : élément de la Vie

Énergie Solaire

CO2

Plante Plante

Glucose Glucose

Glucose
Rejet Déchet :

Déchets solides

H2O

02

Glucose 02

Animal Animal

Énergie Énergie

Rejet

CO2 H2O

Déchet

Déchet : élément de l’activité anthropique

Directives Européennes directive N° 75/442/ CEE du 15 juillet 1975 relative aux déchets (JOCE N° L 194, 25 juillet 1975, p. 47)

Matière 1 Matière n

Unité Unité Production Production

Objet Rejet Déchet

« toute substance ou objet dont le détenteur se défait ou dont il a l’obligation de se défaire en vertu des dispositions nationales en vigueur. » directive n o 91/ 153/CEE du 18 mars 1991 (JOCE no L 377, 31 décembre 1991, p. 48) et « codifiée » aux termes de la directive n o 2006/12/CE du 5 avril 2006 (JOUE no L 114, 27 avril 2006, p. 9)

« toute substance ou tout objet qui relève des catégories figurant à l’annexe I, dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire. La Commission (...) établira (...) une liste de déchets appartenant aux catégories énumérées dans l’annexe I. » Par décision no 96/350/CE du 24 mai 1996 , les annexes A et B ont été ajoutées à la directive. Elles visent à récapituler les opérations d’une part, d’élimination et d’autre part, de valorisation des déchets. Cela signifie qu’avant valorisation, une substance est un déchet.

1

Loi 28-00 / Maroc

Principes fondateurs et définitions dé

Déchets solides/Définition solides/Dé
« On entend par déchets les substances ou Objets qu’on élimine, dé qu’ qu’on a l’intention d’éliminer ou qu’on est tenu d’éliminer en qu’ l’ d’éliminer qu’ d’éliminer vertu des dispositions du Droit National » Circulaire N° 4730/311, 19 octobre 2001, Maroc N°

les déchets ont toujours été référencés empiriquement sur la base de cinq principales approches complémentaires : le danger ou l’absence de danger présumé (déchets dangereux,toxiques, non dangereux, inertes...) ; l’origine (via le secteur