La notion de Global Custodian
La détention de titres confère des droits (intérêts, dividendes, être informé des souscriptions possibles, assemblées générales, …) C’est pourquoi la détention d’un stock de titres doit être enregistrée chez un dépositaire ou conservateur dont le rôle est de tenir à jour le portefeuille de titres de ses clients.
L’ensemble des dépositaires détenteurs, pour le compte de leurs clients, d’un stock de valeurs doit de plus être connu d’un dépositaire central pour cette valeur. Le dépositaire central est capable à tout instant de dire combien de titres sont en circulation et comment le stock est réparti entre les divers intermédiaires financiers.
Le global custody (conservation globale) est un service offert par certaines banques à d’autres investisseurs du marché. Il consiste à gérer pour le compte de ces investisseurs toutes les opérations « post-marché » liées à leurs portefeuilles de titres:
• Le règlement-livraison: matérialisation du transfert de propriété lié à l’achat-vente des titres
• La conservation: prise en compte de l’impact sur le portefeuille des événements intervenant sur la vie des titres (coupons, OST, remboursements)
• Comptabilité titres et espèces
• Services à valeur ajoutée: financement, calculs de rentabilité, valorisation, …
Le principe de base du global custody est que le client (l’investisseur), délègue au global custodian tout ce qui n’a pas trait directement à la décision d’investissement. Le global custodian ne se substitue donc pas à son client pour la négociation des opérations: il ne fait pas de gestion de portefeuille. Par contre il prend en charge toutes les opérations qui interviennent après la négociation.
Pour ce faire, le global custodian est en relation avec un réseau de sous-dépositaires locaux, qui lui donnent l’accès aux marchés où négocient ses clients, et au dépositaire central du pays où il réside. Le client lui n’est en relation qu’avec son custodian pour la partie post-marchés,