user icon

hhjj

1438 mots 6 pages
Montre plus
Nbgkkjgjhhhgfdfgvffrgyjkkillnnbvfeuiioi67899009ommlkjjhhikkkoookkkjjjjjklllmmlllmmmllllllllllllllllĺllllllllkjbgghjjknnbbhhjnbbbbhhbn,k,nknbbbnjikkkjnnnkkllmmmpk vcxxfyyuii77643rffghjjbbbnjiioollkkjjbvgffddertrgyuo87654221z33t56io900pommm,,nnnbvvcxdexxddszzzasderfcgtgvbjjiol,,,nnbhgfrtyjkklpoihgtrzzdfgbbbbvggffrtgvvjbkllmmmmmlnbvgffftui- utrertyyhvvcddfgvjkii87655443fgvbjjknnkllpoiuygtrzaqssdxcvbjn,lppmmol.,kknnjhttrddccvbbkiioppplkui,nuytActualités À la une
La Constitution
La Constitution du 4 octobre 1958
La Constitution de 1958 en 20 questions
Les révisions constitutionnelles
Les Constitutions de la France
Les Constitutions étrangères
Le Conseil constitutionnel
Affaires en instance
La question prioritaire de constitutionnalité
Les décisions
Nouveaux Cahiers du Conseil
Documentation
Relations extérieures
Vidéos
Vous êtes ici > Accueil > Français > La Constitution > La Constitution du 4 octobre 1958
Texte intégral de la Constitution du 4 octobre 1958 en vigueur Revenir à la page d'accueilImprimer cette pageFaire de cette page un document PDFAjouter cette page aux favoris Diminuer la taille du texteAugmenter la taille du texte à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008

Préambule et article 1er
Titre Ier : De la Souveraineté (articles 2 à 4)
Titre II : Le Président de la République (articles 5 à 19)
Titre III : Le Gouvernement (articles 20 à 23)
Titre IV : Le Parlement (articles 24 à 33)
Titre V : Des rapports entre le Gouvernement et le Parlement (articles 34 à 51-2)
Titre VI : Des traités et accords internationaux (articles 52 à 55)
Titre VII : Le Conseil constitutionnel (articles 56 à 63)
Titre VIII : De l'autorité judiciaire (articles 64 à 66-1)
Titre IX : La Haute Cour (articles 67 et 68)
Titre X : De la responsabilité pénale des membres du Gouvernement (articles 68-1 à 68-3)
Titre XI : Le Conseil économique, social et environnemental (articles 69 à 71)
Titre XI bis : Le défenseur des droits (article 71-1)

en relation

  • gehhhee
    555 mots | 3 pages

    Corrigé du DM de Physique - Le principe d'inertie 2nde4 - à rendre le mercredi 2 avril 2008 Exercice 1 : L’alpiniste et la gourde 1. Comme nous ne prenons pas en compte l'effet de l'air sur la gourde, la seule action à laquelle celle-ci est soumise est l'action de la Terre. Le diagramme objet-interaction, ainsi que le bilan des forces qui s'exercent sur la gourde sont donnés ci-dessous : Gourde Terre PTerre/Gourde D'après le bilan des forces, le système {gourde} n'est soumis qu'à une seule force dirigée vers le bas. Le mouvement de la gourde sera donc un mouvement accéléré vers le bas (car les forces ne se compensent pas). 2.….

    montre plus
  • jhjhhjjhg
    290 mots | 2 pages

    Guide d’utilisation des logiciels de sécurité (Ccleaner, Malwarebytes, Spybot) 1/ Ccleaner : Double click sur l’icône La fenêtre ci-dessous apparait Cliquer sur Analyser Puis une fois la barre de progression à 100% cliquer sur Nettoyer. Fermer le programme une fois le nettoyage accompli. 2 / Spybot Double clic sur l’icône La fenêtre ci-dessous apparait Cliquer tout d’abord sur Recherche de mise à jour Chercher le module France et Cliquer dessus.….

    montre plus
  • bjhhhi
    373 mots | 2 pages

    tendu un piège et elle s’y est laissé prendre. « Je sais que vous êtes un excellent cordon-bleu », dis-je. Elle me répondit : « C’est vrai, mes patronnes m’ont toujours fait ce compliment. » À part moi, je songeai qu’en tant que femme de chambre, elle n’avait guère l’occasion de déployer ses talents culinaires. « Ensuite vient Hardman.….

    montre plus
  • Hhghg
    302 mots | 2 pages

    Questionnaire du DM Consignes : - Le travail doit être un travail individuel ce qui implique que la note sera divisée par 2 si 2 copies sont identiques ( par 3 si 3 copies sont identiques ….) - Le travail doit être rendu pour la date fixée : - 1 point sera retiré par jour de retard. - 2 h de retenue seront à effectuer si la copie n’est pas du tout rendue.….

    montre plus
  • hhhtppj
    877 mots | 4 pages

    Accident de ski : Michael Schumacher entre la vie et la mort Depuis le 30 décembre 2013 l'ex pilote allemand de Formule 1 Michael Schumacher se trouve à l'hôpital de Grenoble, à la suite d'un grave accident de ski survenu dans les Alpes Françaises. Ce dernier se trouve dans un état critique. L'accident de Michael Schumacher Le pilote se trouvait en séjour privé à Méribel lors de son accident. Alors qu'il skiait avec son fils de 14 ans dans un secteur hors piste, le sportif de 44 ans a fait une grosse chute vers 11 heures du matin.….

    montre plus
  • hvgh
    1184 mots | 5 pages

    Démarche clinique rattrapage Présentation du service Service du Pr Nazarian : chirurgie orthopédique et de la colonne vertébrale. Il comporte 29 lits dont 9 chambres simples et 10 chambres doubles. Les patients y sont hospitalisés en moyenne 1 semaine mais ça peut aller jusqu’à 10-15 jours pour les opérations de la colonne vertébrale. Identification Mr B. est entrée le 29 Juin 2010 par l’intermédiaire des urgences pour une amputation du gros orteil du pied droit. Il a 60 ans, mesure 1.80 pour 79kg.….

    montre plus
  • hghghg
    266 mots | 2 pages

    René Bouillot, l'un de mes maîtres en photographie, écrit à ce propos : "Beaucoup de sujets pourraient être remarquablement évoqués par quelques lignes simples dessinées par un artiste de talent ; c'est dire que les lignes sont la véritable ossature de l'image" (1). C'est pour cela qu'instinctivement, le regard capte en priorité les lignes dominantes de la composition photographique. Non seulement les lignes soulignent la forme des objets mais elles conduisent également l'oeil à l'essentiel de l'image et surtout nous aident à percevoir les sentiments qu'exprime cette dernière.….

    montre plus
  • hjhsh
    498 mots | 2 pages

    Je vais vous présenter une affiche de propagande hitlérienne qui s'apelle «longue vie à l'allemagne» Je souhaite vous rapellez que le partit nazi a été créé par Adolf Hitler après la première guerre mondiale. Certain de ses membres son organisé comme les troupe d'une armée donc on parle aussi d'un groupe paramilitaire. Le partit nazi a des idée raciste,antisémite,et antiparlementaire.….

    montre plus
  • hjgjhkgjh
    2839 mots | 12 pages

    SOMMAIRE I) Présentation de l’entreprise…………………………………. … …p.3 1) Fiche d’identité de l’entreprise………………………………………... …p.3….

    montre plus
  • hhjyuj
    840 mots | 4 pages

    télaire de la ville d’Athènes. Athéna est née au bord du lac Tritonis. Métis enceinte d’Athéna fut avalée par Zeus car Ouranos lui prédit que l’enfant qu’il attendait le détrônerais. Quelques mois plus tard, il fut pris d’un violent mal de tête et il ordonna à Héphaïstos de lui frapper le crâne avec sa hache. Et c’est ainsi qu’Athéna sortie de son crâne, munis de son casque, sa lance et son bouclier en poussant un cri de guerre, elle était déjà adulte.….

    montre plus
  • hbhh
    1268 mots | 6 pages

    Une peinture à la gloire de l’homme aryen Détermination Musculature / culte du corps / perfection Short blanc / modernisme Temple greco romain / référence à l'antique et à l'olympisme Pieds nus / état sauvage / force brute / référence à l'athlétisme antique Cheveux clairs Regard froid, droit, sans peur, déterminé, hautain Cyprès / référence à l'Antiquité Sol en perspective / Ordre et respect linéaire des proportions / art supérieur. / Art antique PRESENTATION La propagande des états totalitaires est souvent établie à travers la peinture. Les peintres glorifient un homme nouveau comme par exemple Gerhard Keil qui a peint en 1939 l'huile sur toile intitulée "Des gymnastes allemands".….

    montre plus
  • jhjghff
    422 mots | 2 pages

    Vidés de leur sens et de leur valeur, ils sont remplacés par des images intellectuellement paralysantes, car élaborées et implantées par la télévision. Et ce jusque dans cette ultime perversion : que des images choisies deviennent la réalité elle-même ; telle est la « télé-réalité ». (…) Alors même que nous connaissions les moyens et les finalités d’un « Big Brother », on a créé des « Cyndi » et des « F.X » ; ce….

    montre plus
  • Uhjhg
    1313 mots | 6 pages

    New York est surnommé : « Big Apple » (La grosse pomme) ou« The city that never sleeps » (la ville qui ne dort jamais),c’est une ville du Nord-Est des États-Unis, située sur la côte atlantique, à l'extrémité sud-est de l'État de New York. La ville de New York se compose de cinq arrondissements appelés « boroughs » : Manhattan, Brooklyn, Queens, le Bronx et Staten Island. Entre 1785 et 1790, la ville de New York fut la capitale des États-Unis. Elle est la plus grande ville du pays depuis 1790 et aussi….

    montre plus
  • Coque
    452 mots | 2 pages

    Il ne peut exécuter plus de deux mandats depuis la révision de 2008. Article 8 : Le président nomme le premier ministre et il met fin à ses fonctions. Article 11 : Le président peut soumettre tout projet parut dans le J.O à référendum.….

    montre plus
  • Le gouvernement
    984 mots | 4 pages

    Le gouvernement sous la Vème République Articles de la Constitution en relation avec le gouvernement : Titre 3 (art 20 à 23). Art 20 : Le rôle du gouvernement Art 21 :….

    montre plus