Histoire constitutionnelle

1407 mots 6 pages
Rappel de cours : il faut remonter jusqu’à la révolution française. Avant la DDHC avant la première constitution Française de 1791, il existait des lois coutumières que l’on appelé lois fondamentales du royaume. Elle relevait de la coutume ex : loi salique. La France a connu 15 constitutions entre 1791 et 1958. D’abord il y a une diversité » dans les régimes politiques qui ce sont succéder depuis 200 ans, on trouve aussi des traditions politique et constitutionnel dans notre pays et ceux malgré des régimes différend. - 1791 : monarchie constitutionnelle inspiré par le modèle anglais. C’est la première fois que le modèle institutionnaliste qui touche la France c’est à l’issue de l’union des Etats généraux que l4Ass. Générale constituante décide de rédigé une constitution pour la France. Différent apport : droit de l’Homme inspiré de l’exemple des colonies nord-américaine et c’est une volonté d’assurer pour l’Etat le respect de chacun. Apport au niveau de l’organisation des pouvoirs publics : a cette époque-là le législatif devient la fonction dominante, l’exécutif revient au monarque qui est le chef suprême de l’administration et de l’Armée. Et le troisième revient au juge qui a une indépendance et une inamovibilité. Dernier apports : l’interdiction pour les titulaires de s’immiscer dans l’exercice des autres pouvoirs. Ici le roi avait un droit de véto sur les lois adoptées par l’Assemblée. -1792 : chute de la monarchie et élaboration de la constitution de la 1ère République : constitution montagnarde. C’est la convention (assemblée) qui est chargé de la rédaction de la constitution. Cela entraine une guerre qui est mené à l’égard des monarchies Européennes. Constituions qui voit le jour le 24 juin 1793 ; constitution qui ne sera jamais appliqué a cause de la mise en place de la Terreur (pouvoir qui est exercé sous la forme de dictature) pouvoir détenu par Deux comité : le comité de sureté générale et le comité de salut public. Constitution qui exprime un

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