Histoire des institutions- droit

Pages: 22 (5500 mots) Publié le: 21 mars 2013
1-Que comprend l’étude de l’histoire des institutions et pourquoi?
L’histoire des institutions est l’étude “ historico-sociologique “ des différentes formes d’organisation sociale et des institutions chez les sociétés et civilisations passées. C’est donc une lecture du politique, du judiciaire, du religieux de chacune des sociétés anciennes. L’HI est donc essentiellement du “ droit comparé “dans le temps et dans l’espace accentuant les convergences et les divergences du passé avec le monde d’aujourd’hui. “ Ubi societas Ibi Jus “ “ Là où il y a une société il y a un droit “. Une meilleure connaissance du passé nous aidera surement à une meilleure compréhension du présent.

2-Qu’est-ce que le pré-droit? Quelle est son autre appellation? Quelle différence avec le droit?
Le pré-droitest le droit spontané, produit de la conscience humaine et de la vie en société. C’est donc un droit coutumier issu de la répétition de certains faits par des personnes dans une société sur une longue durée, qui finissent par devenir des règles non-écrites. La religion a une immense influence sur le pré-droit puisque la conscience des personnes est reliée à leur religion. Elle est aussi connuesous le nom de “ Droit Sacré “.

3-Qu’est-ce que l’HI ?
C’est l’étude historico-sociologique des différentes formes d’organisation sociale et des institutions que chacune de ces organisations a engendré depuis les formes les plus embryonnaires de ces organisations jusqu’à nos états modernes, afin de découvrir l’évolution de la condition des personnes de l’exercice du pouvoir, du Droit et de lajustice sans omettre évidemment le cadre géographique et humain qui a permis ou favorisé chacune de ces organisations et qui le rend intelligible. L’HI est donc essentiellement du “ Droit comparé “ dans le temps et dans l’espace. Elle peut s’entendre de deux façons :
-dans un sens restreint : la nomenclature chronologique et systématique des différentes institutions rencontrées à traversl’histoire.
-dans un sens plus large : HI devient au contraire l’histoire du contexte général qui environne ces institutions, donc une étude historico-sociologique de l’évolution des institutions qui remontera jusqu’aux formes les plus élémentaires des organisations sociales pour vérifier la portée de la fameuse maxime “ Uni Societas Ibi Jus “, ou en d’autres termes pour voir jusqu’à quel point l’apparitionet l’évolution des institutions sont inhérentes à toute vie en société.

4-Quel est l’intérêt de l’étude de l’HI ?
Elle permet de mieux connaitre les institutions modernes en dévoilant les aboutissements car une institution juridique ne peut vraiment être comprise que si elle est référée à ses racines, càd, au contexte sociologique et humain qui lui a donné naissance ( ex le régime des biens). Par ailleurs, l’étude de HI permet d’acquérir une ouverture au monde juridique depuis les origines jusqu’à nos jours pour voir les ressemblances qui existaient entre les institutions d’une époque à l’autre et d’une région à l’autre. Elle est pour le juriste un grand enrichissement mais aussi une grande leçon d’humilité.

5-Quel rapport entre l’évolution des institutions et celle du droit ?L’ensemble des institutions qui règlent  la vie d’un peuple se disent « le droit » de ce peuple et ce mot prend ici son sens objectif « l’ensemble des règles qui dans une société donnée, régissent les rapports des individus entre et avec l’autorité sociale et dont l’observation est imposée au besoin par la force sociale ». On note une grande interdépendance entre les institutions et le droit. Lesinstitutions déterminant le droit, et le droit déterminant les institutions. Les institutions privées ( la famille, le mariage, le commerce ) sont le centre du droit privé. Les institutions publiques représentées par les diverses institutions étatiques et interétatiques sont le centre du droit public. Toute législation qui serait importée telle qu’elle d’un pays étranger ou d’une époque...
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