Histoire des sources du droit

Pages: 49 (12005 mots) Publié le: 28 novembre 2012
Histoire des sources du Droit
Cette matière existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble desinstruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi » = l'art du bon et de l'équitable. « honeste vivere, neminem laedere, unicuique suum tribuere » = vivre honnêtement, ne léser personne, rendre à chacun son dû.

L'art du bon et de l'équitable : - symbole du droit, la balance. • Vivre honnêtement et ne léser personne : exigences morales etjuridiques. → on peut avoir un contenu contraignant, avec la notion de la responsabilité juridique suum cuique tribuere : rendre son dû à chacun. → le droit est avant tout un juste partage, une règle d'harmonie sociale. Ex : attribuer tel bien au vrai propriétaire, garde des enfants … = fondement de l'harmonie sociale le juge s'aide de sa raison et de principes rationnels. Avec l'ensemble des Corporaetc • • • l'étude du droit concerne l'étude de la manière de créer cette harmonie sociale, et l'histoire des droits. On distingue le Droit objectif qui est la règle de droit du Droit subjectif. le droit repose sur l'idée que la société existe avec ses règles, selon la conception aristotélicienne. L'Homme seul n'est pas en société, Robinson sur son île ne fait pas de Droit. il faut distinguer leDroit d'autres notions, le Droit étant une science morale, il ne faut pas le confondre avec la morale. - le Droit a des fondements moraux mais il a aussi une technique qui le distingue de la morale, on peut envisager le même objet, mais pas sous le même angle : la morale essaye d'obtenir une bonne conduite, et le perfectionnement de chacun, alors que le droit cherche l'ordre social. - Le Droit abesoin de détermination pratique Vs la morale plus générale. Ex : la loi juridique prévoit des peines selon le crime ou le délit alors que la morale reste dans quelque chose de plus général. La morale interdit de s'enrichir au dépend d'autrui, le droit condamne cela aussi, cependant, il y a des règles plus fixes. •





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le Droit ne recherche pas la vérité, comme la philosophie →le droit recherche UNE vérité, au cas par cas. Le Droit ne recherche pas l'utilité ni le bien être. → ce sont plutôt les règles de vie sociale qui s'occupent de cela le Droit ne recherche pas la sureté, ni l'enrichissement le Droit ne vise pas l'ordre, ni le progrès ou la croissance → il favorise grandement tout cela, cependant.

Le but du droit est l'harmonie sociale. – – • on évalue une normepar rapport à une idée non juridique : le droit cherche sa légitimité hors du Droit. La notion de justice. Il existe une école qui ne s'occupe que du droit positif. Histoire d'Antigone : princesse de Thèbes, ses deux frères s'exterminent l'un l'autre, le pouvoir est pris par Créon, qui décide que l'un des deux frères était le roi légitime aura droit à des obsèques et l'autre pas. Antigone décided'enterrer son frère. On l'arrête et elle se justifie avec un Droit qui dépasse le Droit des Hommes. le Droit naturel qui pré-existe au Droit positif.



Question de l'autorité, de la répartition des biens, des impôts, des partages et échanges dont le droit s'occupe. 2. Notion de source du Droit. • par source du droit au sens large on entend tous les facteurs qui produisent du droit, qu'ilssoient internes (le travail des organes pour produire du Droit) ou externes (les circonstances) et qui influencent le Droit. au sens étroit on entend par source du droit : les diverses catégories de normes qui régissent la vie en société.



Sources directes et indirectes : 2 directes : La loi et la coutume La loi : • Règle de Droit obligatoire, établie par l’autorité, à vocation générale et...
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