La Coutume : 1) Comment nait la Coutume et dans quelle contexte ? : Lors du partage de l’empire Carolingien, le territoire a été divisé et de nombreuses principautés territoriales sont apparues. Au départ, l’empire Carolingien fonctionne grâce à des fonctionnaires nommés par l’empereur qui le représente dans les différentes circonscriptions de l’empire. Ces fonctionnaires sont nommés par l’empereur et ils le représentent, ils font exécuter les décisions de l’empereur dans leur circonscription. Ils sont chargés de lever l’impôt au nom de l’empereur et ils transmettent à l’empereur les sommes des impôts perçus. Ces fonctionnaires s’appellent des comptes ou des duc, cela dépend de la circonscription qu’ils dirigent (circonscription normale = compte qui dirige et circonscription plus importante = duc qui dirige). L’origine de la noblesse Française vient de ces familles. Lors du partage de l’empire, le pouvoir royal est affaiblit, et les différents fonctionnaires vont donc affirmer leur pouvoir de manière autonome. Ils vont profiter de l’affaiblissement du pouvoir royale pour affirmer leur pouvoir de manière autonome. Il va y avoir de nouvelles invasions, les Vikings par le Nord envahissent l’empire par les fleuves. Ils sont ainsi arrivés à Paris. Le pouvoir royale est donc affaiblit aussi par ces invasions. Tout cela va conduire à l’autonomie des anciens fonctionnaires de l’empire. Ces fonctionnaires vont cesser de rendre des comptes au roi. Et vont gérer de façon autonome leur circonscription, ils vont continuer à lever l’impôt mais ils gardent pour eux les recettes fiscales. Ils vont mettre en place l’hérédité dans le cadre de leur circonscription, le compte, le duc va transmettre la principauté à son fils ainé. Ce n’est donc plus le roi qui les nomme, cela se fait par l’hérédité. Ces différents princes territoriaux vont se désintéresser du pouvoir législatif, c’est en principe le roi qui légifère. Ces princes vont légiférer que dans les domaines qui ont un