Histoire du droit : le droit sous l'ancien régime

1177 mots 5 pages
Histoire du droit TD 8

Intro :

Redécouverte du droit romain (Droit de Justinien, était tombé dans l'oubli, on ne connaissait pas les compilations de Justinien). Cette redécouverte va permettre l'élaboration. Des habitants de Piz auraient trouvé 1135. Ce renouveau juridique au XIIème XIIIème siècle avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret de Gratien 1140 – 1150. Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi par renouveau du droit et expansion économique.

De par cet essor, on va pouvoir étudier le pouvoir normatif du Roi. L'assimilation des rois à l'Empereur : Au départ de cette évolution, on a au XIIème siècle, l'empereur Germanique (Frédéric Barbe-rousse) considéré comme étant le successeur des empereurs romains. Le père de l'enseignement du droit est Irnerius (1060 – 1130) qui avait comme élève les 4 docteurs bolonais :
– Bulgarius
– Martinius
– Hugo
– Jacobus

A partir des maximes romaines, ils vont fonder le pouvoir absolu et universel de l'Empereur. Ils vont lui reconnaître les prérogatives de faire et de défaire la loi, et ils considèrent que l'Empereur germanique est le maître du monde : Dominus Mundi. Dans les différents royaume, il n'y a pas de supérieur au roi, le roi a les prérogatives données à l'empereur. Les canonistes favorisent cet adage que le roi est empereur en son royaume pour tenter de lutter contre la véemité de l'Empire Germanique. Les juristes français vont se servir de fondements (exemple : acte pontifical montrant que le roi n'avait aucun roi supérieur en son royaume). Le roi dispose donc de ses prérogatives de par le fait que chaque roi est empereur dans son royaume. On utilise les maximes de droit romain pour fonder le pouvoir normatif de faire des lois pour les rois.

Autre fondement :

« Le prince est délié des loi » : « Ce qui plait au roi a force de loi » (Livre de jostice et de plest). Cela permet de mettre

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