CM Droit Constitutionnel 08

3933 mots 16 pages
Selon KELSEN, L’ordre juridique n’est pas un système de norme juridique placé au même rang mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide, une hiérarchie formée de certains nombres de couches successives
On va retrouver à la base des actes de juridiques des particuliers (les contrats) doivent respecter les normes réglementaires issus de l’exécutif. Ces normes réglementaires doivent respecter les normes législatives (comme les ordonnances) Ces normes législatives doivent respecter les normes internationales (les traités, les coutumes internationale) et puis enfin la norme suprême qui commande tout le système juridique (La constitution).
Toute les normes du système juridiques sont directement ou indirectement subordonnées par la constitution

2 – La constitution : norme suprême
La constitution est considérée comme la norme suprême car c’est elle qui fonde la validité de toutes les autres normes, toute les normes sont valides car elles concordent avec la constitution.
Dans la théorie normativiste, la norme fondamentale est présumée valide. Le problème : Pourquoi elle est supérieure aux autres normes
Il y a deux courants :
Courant des jus naturalistes : Estime que cette constitution est valide car elle doit respecter un droit naturel supérieur, il y aurait au-dessus de la constitution, un droit naturel qui représente des grands principes qu’on ne peut pas dénier. Cela permet de donner une justification de la constitution. Mais on ne sait pas ce qu’est vraiment le droit naturel -> Peu objectif
Courant opposé au premier : Courant du positiviste juridique. Ceux qui s’appuie sur ce courant, le droit est l’ensemble des normes adopté par des majorités compétentes : droit positif. Dans ce cadre-là, la constitution est la norme adoptée par le pouvoir constituant. Pour qu’une norme soit constitutionnel faut qu’elle soit votée par le pouvoir constituant.
Cette thèse est plus objective, mais pose de nombreux problèmes.
En réalité c’est une façon de voir le droit

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