PARTIE I : LES FONDATIONS ROMAINES

C'est à Rome qu'est inventé notre tradition juridique il y a très longtemps, et nous vivons encore sur ces fondations aujourd'hui.
Les romains constituaient un peuple de D. Cela veut dire qu'ils l'ont inventé et ils lui ont donné une place fondamentale.
L'histoire romaine est censée avoir débuté en -753 avant notre ère et se finit en 565 (mort de l'empereur Justinien).
En 476 : disparition de l'empire romain d'occident ; Rome est prise par des barbares, et le roi de ces barbares va prendre les symboles du pouvoir romain et les envoyer à Constantinople (autre ville romaine). Il n'y a plus d'empire romain en Occident mais seulement en Orient (qui va durer jusqu'en 1453, fin du Moyen- Age, Guttemberg imprimerie.)

1ère phase : présence de la coutume Rome est une royauté de -753 à -509 av notre ère puis une République de -509 a -27 av notre ère puis un empire de -27 av notre ère jusqu'à la fin de son histoire. (l'histoire pol ne correspond pas à l'histoire des sources). L'histoire de Rome montre que la coutume a régné à Rome jusqu'au milieu du 2ème siècle avant notre ère.

2ème phase : 2 nouvelles sources vont s'affirmer : le préteur et la doctrine commence au milieu du 2ème siècle avant J-C et finit en 284 de notre ère. A cette date, l'empire change de forme on passe de principat au domina.
Le principat est la période où l'empereur est le premier des citoyens jusqu'à 284, à partir de 284 il domine les autres, il est différent. Il peut imposer le D aux citoyens.

3ème phase : domination de la loi impériale. La loi va dominer.

L'histoire de Rome est un condensé de notre histoire à nous.
Résumé bref : Au départ, il existe des coutumes. Elles deviennent ensuite du droit coutumier puis on invente d'autres solutions. Pour finir, le pouvoir va dicter le Droit.

CHAPITRE I : LES ORIGINES PREMIERES

I- les caractères originaires du Droit romain
(Droit civil : à Rome cela signifie le Droit de la cité.)