Histoire du droit

Pages: 11 (2700 mots) Publié le: 17 mars 2013
Intro : chapitre 1, L’impossible définition du droit

Qu’estc e que le droit ? vaste question…
En 1989 une expérience a été faite par la revue : DROITS. 47 contributions ont été réunis mais l’objectif n’a pas été atteint. Il n’y a aucune définition qui a pu être donné du droit. Il en ressort pourtant 2 catégories générales :
-Celle donné par les juristes
-celle donné par les anthropologuesdéfinition juridique du droit
1.les déf formelles
A. le droit, un ensemble de rêgles.
Les def formelles sont les plus nombreuses, elles définissent le droit comme un ensemble de rêgles pourvu de la sanction étatique. Ex de cornu : le droit est un ensemble de regles de conduite socialement édictés et sanctionné qui s’impose aux membres de la société. Cette def’ ne correspond pas au droit detoutes sociétés. Parce que dejà elle ne correspond pas au droit des systemes de common law, qui sont des droits casuistiques et non pas vraiment composé de regles général. Il y’a de nombreuses sociétés ou les regles sont beaucoup moins valorisé et ou le droit est plutot proposé comme un modele de comportement et non pas comme obligations.
B . des regles sanctionné par l’état.
La spécificité de laregle de droit, c’est sn charactere obligatoire. Autrement dit… son non-respect est sanctionné. Dans le droit occidentale, cette sanction est éthatique et donc le droit est lié à l’état.
a. la regle de droit et la sanct°
La sanction n’est pas inérante a la regle de droit
En droit international publique, il est difficile de concevoir et d’appliquer des sanct°, c’est pareil en droit interne.(Par ex si Hollande, est tenu de promulger des lois voté par le parlements, au une sanction n’est prevu s’il ne le fais pas). La sanction peut donc etre moral.
2. la regle de droit et l’état
C’est en fait utilisé le droit que nous connaissons et l’appliquer comme une def universel du droit. C’est faux car toutes les sociétés ne sont pas des sociétés etathique. En definitive les definitionsjuridiques formelle du droit ne sont pas des def du droit, mais une def du droit français et des droits qui s’y racroche.

2.les définitions subtancielles
Une premiere distinction est possible :
Le droit objectif>> il s’agit d’un ensemble de regles régissant la vie en société, et sanctionné par la puissance publique.
Les droits subjectifs>> les droits à quelque chose , il s’agit deprérogatives attribué à un individu lui permettant de jouir d’une chose, d’un valeur ou d’exiger d’autrui une prestation.
A. def par le contenue
1.les doctrines naturalistes,(droit naturel)
CAD un droit pré)-éxistant accessible par la raison, valable en tout temps et en tout lieu. C’est le cas par ex avec platon aristote ou st augustin ou le grand maitre aimad.
Le droit naturel est d’abord celuivoulu par diieu, mais au 17eme siecle une rupture a lieu, avec grotius, désormais le droit naturel est celui de l’Homme. C’est désormais lui qui décise de ce qu’est le droit naturel. C’est l’hypothèse (Etian si >>et si dieu n’existait pas)
2.les doctrines positivistes
Pour le droit positif seul importe le droit éxistant dans une société.
Le droit étant considéré comme une science il nes’agit pas de porter un jugement, le droit n’est pas la morale, le droit n’est pas la justice (Kelsen partisan de cette idée, avec sa pyramide des normes). Chaque normes n’est valide que si elle est conforme à la normes suppérieur. Chez Kelcen l’ensemble est vérrouiller par la Grundnorm. Avec Kelcen on parle même du systeme normativiste.

On pourrait dire que le droit a pour fin l’ordre et lajustice. Dans l’antiquité on disait que la Justice est le « sum quique tribuere » (rendre a chacun son dû). En fonction du besoin ? ou en fonct° du mérite ?
Les sociétés trad. N’ont pas la meme concption de la justice que nous. Par exemple chez les Inuites, lorsqu’un Homme poignarde une femme on organise une compétition de chant. Sera désigné vainqueur celui qui ridiculisera l’autre.
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