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Pages: 61 (15029 mots) Publié le: 5 janvier 2011
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (NCT 05 & IAS 16)

I - INTRODUCTION
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Généralement, les immobilisations corporelles représentent une rubrique importante des actifs de l’entreprise, et concernent la majeure partie des investissements productifs. Les utilisateurs des états financiers ont besoin d’informations sur l’investissement de l’entreprise en immobilisations corporelles et la variation decet investissement. Les questions fondamentales concernant la comptabilisation des immobilisations corporelles portent sur la reconnaissance des actifs, la détermination de leur valeur comptable ainsi que des dotations aux amortissements et des pertes de valeur correspondantes.

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La norme IAS 16 doit être appliquée pour la comptabilisation des immobilisations corporelles, sauf lorsqu’uneautre norme impose ou autorise un traitement comptable différent. Elle ne s’applique pas :

a. aux immobilisations corporelles classifiées comme détenues en vue de la vente selon la norme
IFRS 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées ;

b. aux actifs biologiques en rapport avec l’activité agricole (objet de la norme IAS 41,
Agriculture) ;

c. aux actifsd’exploration et d’évaluation des ressources minières (voir IFRS 6) ; ou d. aux droits miniers et aux réserves minérales telles que le pétrole, le gaz naturel et autres
ressources minérales non renouvelables. Toutefois, la norme IAS 16 s’applique aux immobilisations corporelles utilisées pour développer ou maintenir les actifs cités en b. et d.
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Les actifs biologiques sont des animaux ou des plantesvivants. Exemples : moutons, bovins laitiers, vignes, arbres fruitiers, etc. Selon la norme IAS 41, Agriculture, un actif biologique doit être évalué lors de la comptabilisation initiale et à chaque date de clôture à sa juste valeur diminuée des coûts au point de vente estimés, dont la variation doit être incluse dans le résultat net de la période pendant laquelle elle se produit.

AbderrazakGABSI

Support pédagogique / Immobilisations corporelles

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Dans le cas où sa juste valeur ne pourrait pas être évaluée de manière fiable lors de sa comptabilisation initiale, un actif biologique doit être évalué à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeurs. Une fois que la juste valeur de cet actif biologique devient mesurable de manière fiable,l’entreprise doit le mesurer à sa juste valeur diminuée des coûts au point de vent estimés.
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Un immeuble de placement est un bien immobilier (terrain, bâtiment ou les deux) détenu (par le propriétaire ou par le preneur dans le cadre d’un contrat de location financement) pour retirer des loyers ou pour valoriser le capital ou les deux, plutôt que pour l’utiliser dans la production ou la fourniture debiens ou de services ou à des fins administratives ou le vendre dans le cadre de l’activité ordinaire. Un immeuble de placement doit être évalué initialement, comme toute immobilisation corporelle, à son coût. Après la comptabilisation initiale, une entreprise doit choisir entre le modèle de la juste valeur et le modèle du coût ; la méthode d’évaluation retenue doit être appliquée à tous lesimmeubles de placement. Le passage d’un modèle à l’autre n’est autorisé que s’il permet une meilleure présentation. Dans le modèle de la juste valeur :
§

la juste valeur d’un immeuble doit refléter l’état réel du marché et les circonstances prévalant à la date de clôture de la période et non ceux à une date passée ou future ; les variations de juste valeur d’un immeuble de placement sontcomptabilisées dans le compte de résultat ; si l’entreprise se trouve dans l’incapacité d’évaluer de façon fiable la juste valeur d’un immeuble de placement (cas où les transactions sur le marché sont peu fréquentes et où on ne dispose pas d’une autre estimation de la juste valeur, par exemple, sur la base de projections actualisées des flux de trésorerie), elle doit évaluer cet actif en utilisant le...
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