incoterms

2022 mots 9 pages
EXW
1. Caractéristiques

A l’usine ou à l’entrepôt, c’est une vente au départ est subdivisé ou multimodal (rail, aérien, maritime).
C’est le 1er incoterm ou la tout va démarrer, car il va tenir compte du prix de revient ou du produit, de la marge sur cout de revient, de l’emballage export.

Conditionnement produit pour le commerçant
Emballages protection du produit et son conditionnement pendant le transport

L’EXW est la base de tous les calculs

2. Les obligations du vendeur (V) et de l’acheteur (A)

Le vendeur :
Rempli ses obligations des que les marchandises sont mises à dispositions de l’ A dans les locaux propres du V ou dans un lieu désigné
N’a pas à charger les marchandises sur un véhicule d’enlèvement
N’a pas à accomplir les formalités douanières à l’export.

L’acheteur : doit assumer tous les frais, les taxes, les risques pour l’acheminement des marchandises depuis l’endroit et le lieu désigné.

3. Précaution à prendre

L’EXW n’est plus approprié de nos jours car il ne correspond pas aux exigences fiscales de sureté de sécurité. Les nouvelles contraintes de sureté = sureté ECS (Export Control System = système informatique des douanes).
La déclaration export est accompagnée de la déclaration de sureté, ce qui rend l’EXW problématique : en effet depuis le 1er janvier 2011, les opérateurs doivent présenter à la douane, la déclaration par email, les données de sécurités relatives aux marchandises avant qu’elles n’entrent dans l’UE ou qu’elle ne le quitte.

Cela a pour but de dédouaner au mieux pour cibler les contrôles et astreindre l’export à analyser les marchandises afin d’éviter les riques pour le consommateur final.

Variante de l’EXW EXW loaded on (à l’usine, chargé sur), c'est-à-dire que les frais de chargement et du calage sont aux frais du vendeur.

4. Exemple

Vente d’un produit de Dijon à New Delhi, le client veut de l’EXW.
Valeur de la marchandise
200 000 €
Emballage

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