Suite Féodalité
1/ Lundi 16 Janvier :
I_ la justice
Au 11ème siècle, les institut° reprennent… grâce : * aux vassaux qui vont remplacer les Scabinis * au fur et à mesure que la hiérarchie féodale se précise les seigneurs ses plus puissants vont pouvoir de nouveaux faire respecter leur décis°. (EX : le roi de France va de nouveau oser faire comparaître le défendeur = celui qui est accusé, et faire assurer l’exécut° de la sentence_ 1108 roi Misses le Gros, le roi somme sans succès le Sire du Puiset de comparaître mais ne vient pas donc le roi de France lève une armée et s’empare de la forteresse du Sire) dans l’ensemble du royaume, l’organisat° de justice seigneuriale se consolide au cours du 12ème siècle avec la redécouverte d’une not° de justice ayant valeur obligatoire. Le pouvoir du Seigneur justicier se rattache au pouvoir du MALLUM qui appartenait autrefois au roi et par déléguat° au Conte à l’époque CARO. Ce droit permet au Seigneur d’imposer des règles dans le territoire qui relève de lui. Finalement ce n’est qu’à la fin du 12ème et uniquement dans les seigneuries importantes que le Seigneur commence à utiliser son pouvoir pour établir de véritables règles de droit qui porte dans les documents un nom particulier : STABILIMENTA (sing : STABILIMENTUM)
B_ Les catégories de justice 1) la Haute justice
Pour les mayores causaes. Aussi appelé la Justice de Sang, le Plaid de l’épée. Elle connaît des crimes capitaux qui sont punis de mort ou de mutilat° (nez/oreille) ressemble à l’époque CARO (homicide, viole, incendie…). En matière civile, toutes les affaires qui peuvent donner la preuve par duel judiciaire, comme à l’époque CARO (statut des biens, des terres, et des personnes). Les emblèmes de la Haute Justice sont le Gibet (le truc pour pendre comme pour jouer au pendu), les fourches patibulaires (2 fourches une corde les relies et on expose les pendu ensuite ici), le pilori (pièce de bois où sont attachée les mains et la tête). Ces act°