HISTOIRE CONTEMPORAINE

Institution = chose établie de façon durable (règle, usage, organisme)
Vient mot latin instituere = établir quelque chose qui demeure. C'est donc quelque chose de stable, qui s'inscrit dans le temps, qui demeure. Le terme institution désigne des formes pou des structures d'organisation sociale créées par la loi ou par la coutume (ex= mariage, État …). On parle d'institution po = ensemble des organes qui participent au fonctionnement de l’État et à la mise en œuvre de sa po. On peut aussi parler administration = tous les organes qui participent à l'administration et qui servent l'action de l’État.

Révolutionnaire voulaient créer un certain type de société, pour cela ils vont utiliser le droit.

Époque révolutionnaire = institutions sont remodelée, on a pour certaines organisations on reconnaît bien la marque de cette époque. Ex= organe de la justice = tribunal instance, grande instance, cours de cassation, on y reconnaît la marque de l'organe judiciaire posée en 1800. Division communale commence avec création de la commune de Paris en, 1790.
Empire s’arrête en 1814. Au cours du XVIII, il se produit des évolutions au niveau po, mais en ce qui concerne les institutions et le droit privé, on reste sur l'héritage napoléonien.

Rappels =
Présentation des différents régimes po et constit

Avant 1789 = Ancien Régime. Car en 1789 les révol rejettent ce qui existait avant la révolution. C'est une monarchie absolue. En 1789 le roi est Louis XVI. Mais cette monarchie n'est pas vraiment absolue, pas de séparation des prv, mais cette monarchie n'est pas absolue car il y a des contre pouv qui s'opposent à la volonté royale. En 1789, la société connaît une crise généralisée, il y a des pb dans tous les domaines, crise = sociale, éco, institutionnel, le financière à cause des finances de l’État qui sont proches de la faillite. Les dépenses sont élevées, en partie à cause de l'aide aux USA pour leu G d'indépendance. Au XVIII, les USA était une