Institutions européennes

16708 mots 67 pages
Institutions européennes

Attention à la sémantique :

- Conseil de l’Europe = organisation européenne spécifique, qui s’occupe des Droits de l’Homme. 47 Etats membres (dont Russie, Turquie, …). Elle a fait la CEDH (Convent° Européenne des Droits de l’Homme)
Ne pas confondre avec le Conseil Européen (réunion des chefs d’Etat et de gouvernement des 27 Etats membres, organe politique) et le Conseil de l’Union Européenne (réunion des ministres des Etats membres, organe juridique)qui sont deux INSTITUTIONS œuvrant dans le cadre de l’UE (à 27)

- On parle parfois de Cour Européenne de Justice. Ca n’existe pas !!
Il y a la Cour européenne des Droits de l’Homme (à Strasbourg), compétente pour défendre les individus dont les droits fondamentaux ont été bafoués
Il y a aussi la CJCE (Cour de Justice de la Communauté Européenne, au Luxembourg)

- Au moment du débat sur le TCE, Jacques Chirac avait parlé des bons résultats de l’agence spatiale européenne pour montrer que l’UE ça marche. Or l’ASE n’a rien à voir avec l’UE.

Bibliographie : -Droit Européen -Institutions européennes
Mais le cours suffit !!!

Introduction : Les deux visages de l’Europe

Il est difficile de définir l’Europe, en particulier d’un point de vue géographique. Larousse : « une des 5 parties du monde comprise entre l’océan arctique au nord, l’océan atlantique à l’ouest, la mer Méditerranée et le Caucase au sud, la mer caspienne et l’Oural a l’est. Un continent peu individualisé. »
La Turquie est un des membres fondateurs du Conseil de l’Europe. Dans l’UE, gros débat sur la question de l’adhésion de la Turquie : est-elle, géographiquement, en Europe ? (oui, une petite partie, blablabla)
Le nom d’Europe = héroïne syrienne, séduite par Zeus. Hérodote rapporte qu’elle est née en Asie (elle n’est jamais allée en Europe).

On peut observer depuis longtemps, une volonté de réaliser l’unité européenne. -Volonté politique = Justinien, puis Charlemagne, fondateur du nouvel empire

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