Institutions juridictionnelles

9741 mots 39 pages
Chapitre 1 : L'impossible définition du droit

Qu'es ce que le droit , vase question bien entendu , en 1989 une expérience a été tenté par l revue Droits , 47 contributions ont été réunis e pour autant l'objectif n'a pas été atteint , on a pas de définition commune qui ressort. De ces nombreux efforts on peut néanmoins relever deux grandes catégories de définition , celle donnée par les juristes et celle donnée par les anthropologues.

SECTION 1/ Définition juridique du droit

PARAGRAPHE 1 : Les définitions formelles

A) Le Droit , une ensemble de règles

Les def formelles sont les plus nrb elles définissent le droit comme un ensemble de règles pourvu de la sanction étatique , c'est le cas ar exemple de Cornu dans son voc juridique , pour lui le droit est en ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s'impose au monde de la société. Cette def pose des problèmes, pourquoi ? : elle ne correspond pas au droit des système de common law qui sont des droits casuistique cad qui s'applique au cas par cas et qui ne sont donc pas composé de règles générales. Deuxièmement il existe de nbr sociétés ou le droit est bcp moins valorisé par ex : en Chine.

B) Les règles sanctionnées par l'Etat

Selon les juristes la spécificité de la règles réside dans son caractère obligatoire, cad que son non respect est nécessairement sanctionner . Le pb c'est que la sanction n'est pas tjr liée a une règle de droit par ex en droit interne et plus précisément en droit publique le président de la rèp est tenu de promulguer des lois votées par le parlement et s'ill ne le fait pas il ni a aucune sanction. En réalité les définitions formelles ne peuvent pas servir de def universelles du droit , se sont des def d'un droit et des droit qui s'y rapprochent?

PARAGRAPHE 2 Les définitions substantielles

Une première distinction est possible :
-droits objectifs , on parle aussi de droit de .... ( ex vote ) c'est l'ensemble des règles régissant la vie

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