Intangibilité du contrat

2302 mots 10 pages
Le juge peut-il intervenir dans le contrat?

« Le contrat est la loi des parties » est bien connu comme le principe primordial du droit du contrat. Contrairement à autres domaines de droit, il y a peu de litige pour contrôler le contrat. Un individu a le droit de former un contrat avec quelqu’un, pour quelque chose et fondait sur quelques termes qu’il décide. Le juge et la Cour a peu de contrôle sur le contrat lui-même, et cette idée est le principe de l’intangibilité du contrat ; l’idée que la juge ne peut pas « toucher » le contrat. Cela signifie que aucun individu, ni juge ni partie tiers, ne peut intervenir dans un contrat parce que les deux parties ont l’autonomie de la volonté, et ingérence est une violation de ça autonomie. Cela appuie l’idée que le contrat est la loi des parties parce que le juge ne peut pas modifier le code civil ; c’est absolu et dans le même sens le juge ne peut pas modifier le contrat. Cependant il y a quelques situations où un juge est nécessaire par exemple, quand un des parties est plus fort que l’autre et a utilisé son influence pour créer un contrat injuste. Donc, il se semble que le juge ne peut pas intervenir dans le contrat, et cela est le principe général du droit du contrat, mais on doit qualifier cette idée. Pour qualifier on doit discuter les situations où le juge a le pouvoir d’intervenir dans le contrat, et la relation entre le juge et le droit de contrat. Le rôle du juge dans le système légal est de décider si l’action d’un individu est illégale, et on doit répondre à la question de cette dissertation par discussion du rôle du juge dans le contexte du contrat.

I L’intangibilité du Contrat : Qu’est-ce que c’est ?
On discutera dans cette partie le principe de l’intangibilité de contrat et quoi cela signifie (a) et le rôle du juge en-ce-qui concerne cette principe et recours en droit de contrat (b).

IA L’intangibilité du contrat ; absolue, essentielle, protégée ?
En principe l’intangibilité du contrat est l’idée

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