Intangibilité du contrat

Pages: 10 (2302 mots) Publié le: 12 novembre 2012
Le juge peut-il intervenir dans le contrat?

« Le contrat est la loi des parties » est bien connu comme le principe primordial du droit du contrat. Contrairement à autres domaines de droit, il y a peu de litige pour contrôler le contrat. Un individu a le droit de former un contrat avec quelqu’un, pour quelque chose et fondait sur quelques termes qu’il décide. Le juge et la Cour a peu decontrôle sur le contrat lui-même, et cette idée est le principe de l’intangibilité du contrat ; l’idée que la juge ne peut pas « toucher » le contrat. Cela signifie que aucun individu, ni juge ni partie tiers, ne peut intervenir dans un contrat parce que les deux parties ont l’autonomie de la volonté, et ingérence est une violation de ça autonomie. Cela appuie l’idée que le contrat est la loi des partiesparce que le juge ne peut pas modifier le code civil ; c’est absolu et dans le même sens le juge ne peut pas modifier le contrat. Cependant il y a quelques situations où un juge est nécessaire par exemple, quand un des parties est plus fort que l’autre et a utilisé son influence pour créer un contrat injuste. Donc, il se semble que le juge ne peut pas intervenir dans le contrat, et cela est leprincipe général du droit du contrat, mais on doit qualifier cette idée. Pour qualifier on doit discuter les situations où le juge a le pouvoir d’intervenir dans le contrat, et la relation entre le juge et le droit de contrat. Le rôle du juge dans le système légal est de décider si l’action d’un individu est illégale, et on doit répondre à la question de cette dissertation par discussion du rôle dujuge dans le contexte du contrat.

I L’intangibilité du Contrat : Qu’est-ce que c’est ?
On discutera dans cette partie le principe de l’intangibilité de contrat et quoi cela signifie (a) et le rôle du juge en-ce-qui concerne cette principe et recours en droit de contrat (b).

IA L’intangibilité du contrat ; absolue, essentielle, protégée ?
En principe l’intangibilité du contrat est l’idéeque les contractantes sont gouvernées par les termes qu’ils ont décidé quand ils l’ont formée. Le principe est fondé par et aussi le fondement pour certains autres principes du contrat qui sont symbiotique et nécessaire pour l’existence du droit du contrat qu’on comprend aujourd’hui. Si ces termes sont légales, et ne sont pas en violation du Code Civil, les contractantes sont liés absolument aucontrat et ne peut pas dévier sans l’accord de toutes parties. De plus, le juge aussi ne peut pas intervenir dans le contrat en théorie sans une violation du Code Civil parce que les contractantes sont libres à former un contrat sous des termes qu’ils décident, et ce principe est l’autonomie de la volonté, et c’est le fondement principal de la théorie de l’intangibilité du contrat.

L’autonomie dela volonté est la théorie qu’on est vraiment libre à former un contrat avec quelqu’un est sous les termes qu’on veut, et le contrat repose de ce volonté de ceux qui s’engagent. Pour respecter cette volonté des contractantes, l’intangibilité du contrat est essentielle parce que l’accord est entre les parties eux-mêmes et l’ingérence d’un tiers diminue la liberté d’un individu de faire accord enquelque mode qu’on choisit. Ce volonté est la fondation pour l’article 1134 du Code Civil ;
« les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites »[1].
Cet article exprime que le contrat qui est légalement formées avec l’accord de toutes les parties devient la loi de ces parties en place de loi statutaire ou juridique. Par la même règle, le juge ne peut pas appliqueraucune loi que le contrat lui-même pour décider disputes entre les parties. L’intangibilité de contrat assure que le contrat est absolu et fiable, et est lié à l’idée de bonne foi qu’est vital à la loi de contrat. De la même façon que un des parties ne peuvent pas révoquer le contrat après cela formation, le juge ne peut pas amender les termes, dénaturer les clauses ou révoque le contrat parce...
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