Intro au droit

1668 mots 7 pages

iNtroduction au droit

B) la sanction
Onpeut les regroupé en deux catégories : * Pénale : a l’interieure de cette premiere famille yen a 3 : * Les sanction contraventionelle (ici c o bas de lechelle pénale, * peine demprisonnement pa bcp , peine d’amende : peine delectuelle, * Au sommet les Sanction criminelle * Sanction civile : elle peuve allé de la prevention vise a prevenir ex faire opposition a un mariage. A une idemnisation ( domage et intérêt)

Paragraphe 2
Les conditions d’application de la regle juridique

Le propre dune regle juridique c detre impérative mai de ne jouer que dan certain condition qui son prédéfini soi ki son fixer a lavance le propre dune regle juridique c dedicter une regle generale une regle impersonnel et permanente
Ex : il est interdit de ; on doit ; chacun a le droi de . La loi nest pa concu pr un cas partculier car elleest concu pr tt les individu ki von remplir certaine condition ki fo definir

I) La definition des conditions

Comment a ton fai pr dresser les condition applicable a une regle juridique , on utiliser deux sortes doutil
Concept juridique et categorie juridique * Concept juridique : peu se definir comme la representation intelectuelle abstraite dune situation bien concrete ou dun element de cette situation ou encore dun element de cette situation * En droit ya deux concept : le précis et le flou ( vague) * Le precis : ex : en droit une personne ki achete un bien pr des besoin personnel va se voir qualifier de consommateur . 2eme exemple un arbre planter pr le juriste et un immeuble car il connaît que deux grande catégorie de bien la premiere les bien qualifier de meuble et les immeuble et un abre planté c considere com un immeuble linteret c le regime aplicable ala catégorie . 3eme exemple la personne ki va o resto a conclu un contrat dentreprise avc le restaurateur * Le flou : les bonnes mœurs cat la notion nest pa

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www.tifawt.com Introduction Au Droit – S4 – Mr. ASAKTI INTRODUCTION GENERALE : 1- Définition Du Mot Droit : Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais en peut généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales : - Le Droit Objectif : C’est l’ensemble des règles juridiques (‫)القانون‬. Les Droits Subjectifs : C’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est titulaire (‫)الحقوق‬. Le Droit Objectif : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie des personnes dans la société. Le droit Objectif est subdiviser en sous ensembles : - Le droit commercial : ensemble des règles qui régissent l’activité commerciale. Le droit fiscal : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’administration des impôts, - Le Droit Social : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’employeur et le….

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"Don Juan aux Enfers", Baudelaire. Ce poème figure dans Les Fleurs du Mal, dans la première partie du recueil intitulée "Spleen et Idéal". Il faut savoir que, si le personnage de Don Juan est apparu au XVII° siècle à Molière comme le type de l’athée libertin, et au XVIII° siècle à Mozart encore comme un libertin, dans son opéra Don Giovanni [1], l’époque romantique a donné diverses autres interprétations de ce personnage. Ainsi en est-il avec le poète anglais Byron ou avec le peintre français Delacroix , dans son tableau du….

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INTRODUCTION AU DROIT Introduction définit ce qu’est le droit, cadre les systèmes juridiques. Comment il est élaboré ? Les sources ? L’articulation de ces dif règles de droit permet de voir cmt se matérialise le droit : le droit subjectif.….

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SUITE INTRO HISTORIQUE Conception reprise par le droit canonique dans le code de 83 et aussi par les juristes royaux qui n'hésitaient pas à affirmer que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur.….

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( période non traité) 987 début de la deuxième période et avènement d'Hugues Capet et de la dynastie capésienne, aussi début du moyen âge, jusqu'en 1453 et la fin du moyen âge. 1453 jusqu'à 1789, fin de la guerre de 100 ans jusqu'à' révolution: période moderne ou ancien régime. Il s'agit de se pencher sur l'ensemble des règles destinés à organiser la vie de la société, il s'agit aussi d'étudier le statut juridique des groupes sociaux, les formes de l'organisation sociale.….

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Le parlement se decharge de sa mission de codification aupres du gouvernement. 2008, les ordonnances adoptées par le gouvernement doivent etre ratifiées par le legislateur. Le parlement entend bien controler les lois par voie d’ordonnance. 16 decembre 1999 : D.C.C….

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La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie grecque _ Rome : élaboration concepts juridiques actuels _ Jérusalem : le droit français est emprunt de la vision de l'H et de la société transmise par la civilisation judéo-chrétienne Livre I : L'héritage romano-canonique Influence de la Grèce antique, réflexion sur le droit et les sciences politiques Distinction droit/politique, droit = ensemble des règles édictées et fonctionnées, imposées aux membres de tte société, politique = rapport du gouvernement à l'exercice du pouvoir ds un état Grèce antique : multitude de cités, fonctionnement indépendant (cités états), mais population a conscience d'une communauté de peuple hellénique Avant -500 : droit primitif = droit des Grecs, droits révélés par les Dieux (Homère)….

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Le terme économique vient de 2 mots latins : 1) Ocos, c’est-à-dire maison, et de 2) Lomos, signifie ordre, loi, règle, et principe. L’économie est conçut sur un point d’étymologie d’après l’administration. Il faut dire que les structures sociales à cette époque sont fortifiantes de l’emploi. La société à besoin de philosophie. Avant les rapports marchandes n’existaient quasiment pas.….

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Ces valeurs sont potentiellement dangereuses et peuvent altérer la salubrité et l’hygiène des locaux de cette industrie alimentaire. Interprétation : Les résultats obtenus des tests peuvent être dus à plusieurs causes, pour nous aider à encadrer ces causes on a recourt au diagramme d’Ishikawa, ce dernier permet d’identifier les causes d’un problème et obtenir une vision globale des causes génératrices d’un problème avec une représentation structurée de l’ensemble des causes qui produisent un effet. Diagramme d’Ishikawa : Main d’œuvre Matériel Matière….

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