Intro au droit

3422 mots 14 pages
SUITE INTRO HISTORIQUE

Conception reprise par le droit canonique dans le code de 83 et aussi par les juristes royaux qui n'hésitaient pas à affirmer que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur.
Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur.
La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur.

3- Le caractère raisonnable.

Il s'agit d'une condition classique posée par le bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant de cette idée, la doctrine a toujours considérée qu'elle devait être confirme à la coutume et que l'autorité était toujours fondée à abolir une coutume déraisonnable. Roi de France a comme rôle la conservation des coutumes et abolir les mauvaises coutumes.
A l'époque moderne, c'est au nom de la raison que la coutume a été critiquée. Depuis l'Antiquité, la coutume a toujours fait l'objet de critique par la doctrine. Diversité coutumière pour la France source de conflit, caractère instable des coutumes dû à leur oralité responsable d'une certaine insécurité juridique. La coutume a été critiqué au nom de la raison : regard des considération philosophiques : dans approche classique du droit, la place prépondérante de la coutume trouve sa justification par l'idée que le droit existe en dehors de l'homme et que l'homme par sa raison ne fait que constater ce rapport juste qui lui est extérieur. La coutume n'est pas simplement une habitude, c'est fait qui se répète dans le temps, qui est accepté par tout le monde ce qui d'un point de vu philosophie peut être compris comme l'expression d'un rapport juste. A partir du moment où le droit est pensé en fonction de la raison humaine, cette nouvelle approche ne pouvait aboutir qu'à l'abolition du phénomène coutumier. La coutume est déraisonnable. On ne peut pas tirer du droit des

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