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Intro des biens et des personnes

684 mots 3 pages
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Introduction : au droit des personnes et des biens

Introduction : * un système juridique ( paradigme) : est consituté d’un ensemble de règlesqui régissent la vie sociale . * les rapports entre les particuliers sont régis par des règles. Cet ensemble de règle dénomme le droit au sens premier du terme = droit objectif * à l’intérieur de ce paradigme les individus jouissent ou sont succeptibles de jouir de diverses prérogatives. Ces diverses prérogatives juridiques sont enclines de satisfaire leur propre intérêt= droit subjectif. * droit subjectif : c’est une prérogative qui est reconnue par une personne, par le droit objectif pour la satisfaction d’un intêret personnel. (cornu = voca juridique) . I) les personnes

* dans le sens ( acception) juridique tous les êtres humains sont des personnes . A l’inverse le droit civil n’appréhende pas tous les perrsonnes cômme lmes êtres humains . * Il y a une distinction entre les personnes physiques et les personnes morales ( fiction juridique qu’on applique à un gouvernement d’une société, à une société)

1. Les personnes phyqiques * Qui sont les personnes physiques ? : les individus. * Les animaux ne sont pas des personnes physiques se sont des meubles( code civil art 528) mais ils ont des droit subjectifs pour assurer un bien être animal . * En droit français aujourd’hui tout être humain est une personne juridique = a une personnalité juridique) . * Chacun reste titulaire des droits subjectifs mais parfois ils ne peuvent pas utiliser le droit subjectif.

Chapitre 1 : droit civil attribué aux personnes un statut juridique = au seins duquel chacun dispose d’une personnalité juridique mais chaque sujet du droit dispose des droits spécifiques.

* la personnalité juridique

* l’assise du principe de l’égalité civile régide dans la personnalité juridique * en réalité les droits des personnes sont atticulés autour de la personnalité juridique et

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