Introduction à l'histoire du droit

Pages: 97 (24205 mots) Publié le: 8 mai 2012
HISTOIRE DU DROIT

• La préhistoire du droit
Le droit est l’identité de la France. Les gaulois nous ont rien laissé dans notre identité culturelle et notre culture juridique. Ils étaient des envahisseurs comme les autres. Ils venaient d’Europe centrale et ils se sont installés sur la moitié nord de l’hexagone en englobant la Belgique et le suisse actuel. Domaine historique de ces populations.Les noms de gaulois ont été laissés par leurs voisins plus instruit. Les grecs les ont appelés Galate et Jules César, les romains les ont appelé les Galit. En 124 av JC l’un de consul de Rome Gaius Sextius Calvinus organise une expédition pour détruire les Saliens qui seront vendus en esclavage. Il va créer une ville a la romaine. En 122 Aix est fondée.
On va aborder 3 éléments. Le premierc’est l’élément fondateur sur lequel tout s’est construit cad l’élément romain. Il y a ensuite un autre élément c’est l’apport chrétien. On terminera dans un chapitre 3 les grandes migrations germaniques du 5ème siècle qui ont fortement remodelé le visage de ce pays et d’ailleurs. Le nom de ce pays provient du peuple qui a joué le plus grand rôle se sont les francs.
Le christianisme a grandi dansl’empire romain pour aboutir finalement en l’an 380 a un édit, l’édit de Thessalonique, l’empire romaine st devenu chrétien. Des avant cette date les chrétiens de développant dans l’empire romain ont commencé un processus d’acculturation en se romanisant.

CHAPITRE 1 : L’apport romain (livre p127)

SECTION 1 : L’héritage romain dans l’ordre du droit public (P 130)

1/ héritage romain dansl’ordre politique

Le sens des mots est une science : la sémantique. L’état est une notion romaine. Les latins avaient un tout autre mot pour designer l’état c’est la res publica littéralement la chose publique est le mot que les romains utilisaient en latin pour designer l’état de leur organisation politique. Resp publica ne renvoyait a pas a un type d’organisation politique particulier, c’était ceque nous appelons en français l’état.
Le français avait réserver le choix du mot république a une forme particulière d’état dans laquelle les titulaires du pouvoir sont élus.
En français, on parle de république par opposition a a la monarchie ou royauté.au delà de ces distinctions, il faut comprendre ce qu’était la res publica pour les romains et ce qu’est l’état.
Pour les romains, la respublica était une forme d’organisation politique, une puissance de commandements qui présentait les caractères distinctifs, originaux. La puissance, le pouvoir se sont des termes très vagues qui peuvent désigner, la puissance du père sur ces enfants.
La puissance de l’état est une puissance sans limite, une puissance extraordinaire. La caractéristique la plus générale est la souveraineté. Pas d’étatsans souveraineté et réciproquement. Le 2ème trait spécifique de l’état c’est une puissance de commandement disons une puissance abstraite. Puissance qui en se confond pas avec al puissance passagère qu’exerce ceux qui sont habilités a parler au nom d’état.
On en revient a la même idée : l’état est tout. Celui qui est au sommet de l’état n’exerce ses fonctions qu’un certain temps, a titrepassager. Il occupe le devant de la scène ainsi il n’est rien, l’état est tout. Les autres peuples qui vivaient autour des romains avaient des règles d’organisations variables mais chez eux le pouvoir était un pouvoir de type personnel qui s’incarnait tout entier dans la personne des chefs. Les romains qui avaient le génie des constructions juridiques. Chez les romains il n’y a pas eu de grand philosopheoriginaux. Les romaines étaient des conquérants des militaires des administrateurs et des juristes. Mettre sur pied une puissance illimité pour organiser souverainement la société civile.
Eviter le risque de tyrannie. Etat fort c’est bien mais que se passera t-il si ceux qui gouverne sont décidé a abusé du pouvoir. Le garde-fou qu’ont imaginé les romains c’est de dissocier le pouvoir de...
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