Introduction au droit Chapitre 1
Introduction : Le droit ne se résume pas au droit pénal, il est partout. Le droit comprend également les règles juridiques, domaine vaste. Le droit c’est aussi réfléchir, il ne suffit pas d’apprendre par cœur pour un être un bon juriste. Méthode réfléchie.
L’étude du droit s’accomplit au moyen d’une terminologie juridique (utilisation du latin), mots communs au langage juridique, faux amis (mots qui n’ont pas le même sens en langage juridique ou commun).
Le but du cours est de définir ce qu’est le droit, le plan sera divisé en 2 parties, on distingue d’une part le droit objectif et d’autre part le droit subjectif.
Droit objectif : Ensemble de règles de droit qui existent (Ensemble des règles qui régissent les relations des personnes vivantes en société) Ces règles ont pour particularité d’être sanctionnées par une contrainte émanant de l’autorité publique. Le droit est donc une norme obligatoire pour tous, une règle de vie.
Droit subjectif : Les droits subjectifs, quant à eux, sont des facultés ou des prérogatives individuelles qui permettent à leur titulaire de faire, d’exiger ou d’interdire quelque chose. Pour faire simple, les droits subjectifs sont les règles qui régissent les relations entre les personnes.
I – LE DROIT OBJECTIF
La définition du droit objectif : Il existe 2 sources majeures du droit objectif dans le système français, quand on pense au droit, on pense d’abord à une règle de droit matérialisée par un TEXTE, cependant celui-ci ne se limite pas à un texte ou un ensemble de textes. Tout ne peut pas être prévu dans le futur, il y aura forcément des situations qui n’entreront pas dans le champ d’application de la loi. C’est le JUGE qui se chargera d’interpréter. Le vol, c’est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. Mais peut-on voler une chose qui est immatérielle ? (Texte de loi sur le vol en 1810), peut-on également voler de l’électricité ? Oui, ces choses peuvent se voler.
Chapitre 1 : Le droit, un texte.
Section 1 :