Introduction au droit compare

54581 mots 219 pages
Introduction au droit comparé

Lorsque l’on parle de droit comparé, on est critiqué car on l’emploie comme les expressions droit des sociétés, droit de la famille, etc … Ce n’est pas une branche du droit particulière. Certains auteurs rejettent cette expression. Ils préfèrent parler de méthode comparative ou de grands systèmes de droit contemporain pour désigner l’activité qui s’intéresse aux systèmes de droit étrangers. Ce terme est d’apparition récente. On a commencé à en parler à la fin du XIXe siècle. Avant on parlait de législations comparées. Pourquoi ce mouvement ? On a imaginé pouvoir dégager une science universelle qui permettrait de mettre en œuvre des règles de droit universelles et des lois universelles de développement de ces règles. Loi de Main (anthropologue anglais) : dans toute société qui évolue, on passe progressivement du statut au contrat. Ex : le mariage. En DF, on le considère comme une institution, en principe. Cependant, cette institution se contractualise. A l’époque, les auteurs voulaient mettre en œuvre des lois d’évolutions communes à toutes les sociétés, en particulier dans les sociétés occidentales.

Que signifie comparer ? Observer les ressemblances et les différences de plusieurs objets. On parle de littérature comparée, de linguistique comparée. Le droit comparé consiste en une étude d’institutions juridiques ou de systèmes juridiques différents pour en dégager les ressemblances et les différences.
Pourquoi est-ce important ? L’environnement juridique, économique, professionnel évolue. Certains contrats ne sont pas de DF et se réfère au droit étranger.
Deux phénomènes :

1/ La mondialisation
La culture juridique française a perdu de son influence dans ce contexte qui se réaliser et se conforte à une très grande vitesse. Impression que les systèmes anglo-saxons parviennent à imposer leur logique, leurs règles, leurs instituions. Ce n’est pas tout à fait exact, mais nous devons nous adapter. Impression de perte de vitesse du

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