Introduction au droit publc

5374 mots 22 pages
1) Le Droit

Le droit correspond selon la plupart des analystes à une science, la science juridique, le droit c’est à la fois la règle juridique mais aussi la science qui étudie cette règle. Le droit comprend différents aspects que l’élément centrales, c’est que le droit dans le cadre publique implique souvent une hiérarchie entre celui qui élabore la norme et celui qui subit la norme mais dans le domaine du droit privé, il peut y avoir une égalité juridique (par exemple dans le cadre d’un contrat où chacun décide d’un accord avec l’autre). Le droit est donc élément qui englobe différentes possibilités. Il y a un certain nombres de règles de droits qui se distingue d’un certain nombre de règles coutumières qui peuvent exister comme des règles de jeux, ou des règles de courtoisies.
La règle de droit présente certaine caractéristique, elle émane de l’état, elle impose une force obligatoire, elle est juridiquement sanctionné par l’intervention d’un tribunal. Le droit doit être opposé à la morale et à la justice, il s’agit de voir entre les différentes notions, l’aspect complémentaire ou l’aspect divergeant. On relève dans l’antiquité un aspect complémentaire puisque le droit est fondé sur la morale religieuse avec par exemple les dix commandements qui sont à la fois des règles morales et des règles de droits. Le droit à maintenue ce rapport avec la morale mais il semble au fil des siècle s’en être progressivement détaché, il n’y a par exemple plus de théocratie dans les pays européens c'est-à-dire d’états dans lesquelles la morale religieuse est supérieur à la règle de droit. Ce qui a pu écarter la règle de droit de la morale, c’est la technicité de la règle juridique. Ce caractère technique éloignant la règle de droit de la morale. C’est le cas par exemple avec des dispositions du code général des impôts, du code de l’urbanisme où la technicité des règles et leurs précisions semblent s’éloigner d’une quelconque morale.
On peut considérer que le droit, à travers

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