Introduction historique au droit

Pages: 27 (8540 mots) Publié le: 8 novembre 2015
Eveil la conscience du juriste.
Sert :
- Comprendre les racines de notre droit
- Apprécier la relativité du droit
- Aiguiser la curiosité de l’apprenti juriste
- Goûter aux chemins de travers
Le droit s’inscrit a coter d’autre discipline donc il retire des bénéfices ( philosophie, histoire…).
« Il n’y a que par le passé qu’on peut comprendre le présent » Claude Lévi-Strauss
« le droit neserait qu’un verbiage ridicule et vide si on lui retirait l’appui et le soutien des autres disciplines » Jean Bodin.
Confusion fréquente entre le droit et la loi. La loi n’est pas nécessairement tout le droit. Certaines sources du droit ne sont pas législatives (us & coutumes…).
Les révolutionnaires ont voulu rendre loi et droit synonyme mais ils ont échoué tout comme au 19ème siècle.

Jean-LouisTHIREAU « introduction au droit » Paris, Flammarion, champs université.3eme édition 2009
Claire LOVISI « introduction historique au droit » Paris, Dalloz 4ème édition 2011
1ère partie : Aux origines du droit français : héritage antique et incubateur médiéval

2ème partie : L’affirmation du modèle juridique français (XVI°-XIX° siècle)


On ne peut pas encore parler de droit français car la Francen’est pas encore établie. Mais la tradition juridique française en découle.
CHAPITRE 1 : L’héritage gréco-romain
C’est à Rome qu’est vraiment né le droit. On dit que Rome a inventé le droit et le juriste. La langue latine était la seule à connaître le mot juriste.
Le droit existant quand même en amont. On a d’autres traces de formes de droit.
LES PREMIERES MANISFESTATIONS EMPIRIQUES DU DROIT DANSL’ANTIQUITE ORIENTALE :
Les plus anciennes traces du droit viennent d’Orient (3ème millénaire avant notre ère).

I- le droit mésopotamien :

Correspond à l’actuel Irak. Signifie le pays au milieu des fleuves (tigre et Prat).
Découverte également de l’écriture (cunéiforme et pictographique puis hiérographique). L’écriture cunéiforme est inter-linguistique. C’est à partir de cette écriture que se sontdéveloppé les différentes formes de droit tel que nous le connaissons.

A. la richesse des sources :

Document prouvant actes juridiques. BCP acte privé attestant des relations de droit. Quelques jugements également et une assez grande correspondance administrative. On a mis à jour des recueils plus officiels que les historiens ont qualifié de code (d’Ur-Nammu XXI avant notre ère, Lipit-Istar1934-1924 ou 1885-1874 avant notre ère, lois d’Esnunna 1930 avant notre ère, d’Hammurabi XVIII avant notre ère ---le plus célèbre).
La Mésopotamie a entrepris de s’unifier sous le règne d’Hammourabi et Babylone devient la capital culturelle, politique et religieuse.
Statue d’Hammurabie de 2 mètres au Louvres mise a jour par des archéologues français avec 280 articles gravé dessus.

« Code » est- il lemot approprié ?
Non dans le sens dans lequel on entend code aujourd’hui. Ils sont incomplet. Il ne présente qu’une partie du droit applicable. Ces codes n’avaient à vocation à reprendre l’ensemble du droit applicable, il ne sont pas généraux comme on l’entend au 18ème siècle. C’est une sélection du droit applicable. Elle s’explique car à l’époque c’est principalement un droit coutumier.
Le roin’intervient que lorsqu’il y a un doute et c’est alors mis par écrit en ajout au droit coutumier initial. Ces codes sont plutôt des jugements. Plutôt qu’un code, ce sont des recueils de sentence judiciaire et ponctuel sans souci d’exhaustivité.
Certains archéologues les qualifient même comme exercice d’école mis au point par les scribes afin d’aider les administratifs dans l’exercice de leur fonction.C’est une hypothèse.
Le droit Méso n’est pas un système juridique pleinement abouti.

B. Les lacunes conceptuelles :

1. La dépendance religieuse :
Ce n’est pas un droit autonome. Il ne se suffit pas à lui-même pour exister. Le droit exprimé dans ces codes vient en grande partie du ciel.
« Je suis Hammourabi, le roi du droit à qui Shamash a donné la vérité (autre...
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