Introdustion au droit commerciale

Pages: 6 (1287 mots) Publié le: 31 janvier 2011
L1SEG Le Droit Commerciale
Présentation général

Le droit commercial n’est pas le droit des affaires. Cela oppose les hommes aux entreprises.
Tout l’intérêt de définir une branche du droit de la clarifier et délimiter c’est parce que les règles ne sont pas les mêmes dans chaque branches .il est essentiel de délimiter dans quelle branche nous sommes pour connaitre les règles applicables àcette branches chaque domaines a ses propres règles juridiques. Toujours : quel domaine ont est ? Conséquence : quel règles appliquer, un litige= un conflit d’interet qu’on rencontre. Toujours délimiter le domaine d’application pour ensuite en déduire la règle applicable donc la solution à notre litige. Le droit commercial et celui des affaires aujourd’hui on est des domaines d’applicationdistincts commandé par des règles d’applications différentes.
Les droits commerciaux regroupent l’ensemble des règles applicables aux commerçants dans l’exercice de leurs activités professionnelles.
Notion de commerçants est de plus en plus large, c’est celui qu’on rencontre dans le magasin mais celui de la banque, l’industriel etc. ….. Ils obéissent aux règles commerciales ; ce mot n’est pas réduitaux langages courants.
Le droit des affaires regroupent l’ensemble des règles applicables aux entreprises. Le concept d’entreprise est la notion importante c’est une entité organisée ayant une activité économique de production de distribution et de prestataire de service. Elle regroupe une notion plus large que celle du commerçants ;
Tout ce qui touche au commerçant peut entrer unesous-catégorie du droit des affaires il englobe donc le droit commerciale.
Le doit des affaires est un droit spécifiques par rapport aux droit commun c’est-à-dire le droit civile (régler les litiges entre les hommes).
Le droit commun est un droit assez rigoureux qui comporte des règles très strictes elles n’est pas adapter à celle des affaires. On a construit le droit commerciales sur les base ducivile mais adapter aux monde des affaire et son développement. On a allégé ces règles avec une adaptation en fonction du besoin de la vie des affaires.
Il y’a 3 ou 4 règles qui vont gouverner la vie courante des affaires :
* Il faut que ce soit Extrêmement rapide pour le rendement
* il faut que ce soit le plus simple possible
*Prendre des décisions rapidement
* passer un contrat avecun fournisseur par email, téléphone, donc moyen simple et rapide.
Idée de simplicité et rapidité
1) LE régime de la preuve
Il se trouve qu’on droit commerciale
Tout acte (contrat, commande.) qui a une valeur supérieure a 1500 euros doit être constaté par écrit. Cet acte entraine des obligations soit réciproque soit pour l’une des parties.
L’esprit n’est pas obligatoire c’estl’article L110-3 DU CODE DE COMMERCE.
Il faut également une certaine sécurité des transactions faites qui est en opposition avec la première car pour faire simple et rapide en manque de sécurité. Cela dépend si l’acte est banal ou très important. On peut avoir une combinaison des deux qui est très importante dans la vie des affaires.
Le dynamisme économique qui a besoin d’une confiance et d’unecertaine sécurité dans ce monde.= SOLIDARITE
En doit commerciales les procédures ou requêtes a la base d’un litige sont beaucoup plus rapide que celle du civiles ; juridiction du commerce sont plus rapides ;
Exigence de confiance (loyauté et solidarité) mutuelle qui est nécessaire et qui résulte de l’appartenance au même milieu professionnel. Car on a tout intérêt à ce que le fournisseur nouslivre en temps convenablement et à nous de la payer aussi
Si Ya pas confiance y a……pas facilite dans le monde des affaire elle n’existe pas entre les particulier
Exigence de technicité c’est un droit qui nécessite les conseils de spécialistes en fiscale, bancaire, gestion, concurrence, distribution.
Donc y’a spécificité du droit des affaires par rapport aux droit commun
Dans le...
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