Dossier d'introduction et de soutien
Guide sur les exigences de documentation d’ISO 9001:2008
Document ISO/TC 176/SC 2/N 525R
Octobre 2008
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1. Introduction
La révision des normes de la série ISO 9000 visait notamment deux objectifs principaux: * élaborer un jeu de normes simplifié applicable aux petits, moyens et grands organismes, et * mieux adapter le contenu et le détail de la documentation requise aux résultats visés par les processus de l’organisme.
Avec ISO 9001:2008, Systèmes de management de la qualité – Exigences, ces objectifs ont été atteints. Les explications complémentaires suivantes portent sur la finalité de la nouvelle norme en ce qui concerne tout particulièrement la documentation.
ISO 9001:2008 donne à l'organisme une grande flexibilité quant à la façon de documenter son système de management de la qualité (SMQ). Chaque organisme individuel peut donc réunir la somme minimale de documentation requise pour démontrer l’efficacité de la planification, du fonctionnement et de la maîtrise de ses processus, ainsi que la mise en œuvre et l’amélioration continue de son SMQ.
Il convient de souligner qu’ISO 9001 requiert (comme auparavant) un «système de management de la qualité documenté» et non pas un «système de documents».
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2. Qu’est-ce qu’un «document» ? Définitions et références
Les principaux objectifs visés par la documentation d'un organisme, que celui-ci ait établi ou non un SMQ officiel, sont les suivants:
a) Communication des informations * outil de transmission et de communication d'informations. Le type et l'étendue de la documentation dépend de la nature des produits et processus de l'organisme, du degré de formalisme des systèmes de communication, du niveau d'aptitude à communiquer interne à l'organisme, de même que de la culture de cet organisme.
b) Preuve de la conformité * preuve délivrée que ce qui a été