Depuis les premiers siècles la jurisprudence a toujours joué le rôle de soutien au droit, descriptible comme le consensus d’un expert, les juges appliquent la loi pour rendre les décisions qui prend en considération les détails du cas et les implications plus larges. Le droit est composé d’une multitude de sources, toutes aussi différentes que complémentaires, cette dissertation essai d’analyser jusqu’à quel point est la jurisprudence une source de droit, du sens scientifique et matériel.
Selon ma compréhension de la jurisprudence et ce qu’elle offre la loi comme source de référence, je ne vois pas pourquoi qu’elle n’est pas définie comme une source légale. Pour comprendre la notion légale, je dois alors explorer les conséquences de litiges et de constitutionalités qui puissent surgir en cas où la jurisprudence devient juridiquement contraignante.
I : Le pourvoir créateur des juges
La jurisprudence est mis en service pour que les juges réalisent le droit au sens qui gère la politique courante et prendre en considération les implications socioéconomiques des jugements. La constitution définit le pouvoir judiciaire et garantie son indépendance, en gardant les droits de l’individu comme une priorité dans les cours.
A : Le pouvoir judiciaire : définit que par la loi
C’est aux juges de rendre les jugements selon leur interprétation de la loi pour réduire le traitement arbitraire des individus et l’incertitude juridique. Défini par l’article 1351 du Code Civil, l’application de la loi est spécifique au cas en étude et l’interprétation n’est pertinente que pour les cas d’espèces ; «le jugement n’aura pas d’autorité vis-à-vis d’autres plaideurs potentiels, même si leur affaire est en tout point identique». Le code civil dirige le pouvoir judiciaire, selon l’article 5, les juges sont interdites de crée par voie «les arrêts de règlement». Pour que les juges puissent atteindre leur but, ils seront obligés par l’article 4 du Code Civil de juger les cas sous prétexte