Introduction aux grands systèmes de droits contemporains L. BERNARDEAU et I. BOUCOBZA
Année universitaire 2012-2013

PLAN DU COURS

Introduction (L. Bernardeau)

Partie I. Un pluralisme de droits : une présentation critique des différents systèmes
- I. Comme classer les droits : la classification traditionnelle
- II. La critique des familles de droit

Partie II. La finalité de l’étude des droits étrangers - I. La recherche d’un droit commun - II. Les tendances contemporaines : l’américanisation du droit ?

Première partie : Les frontières complexes entre les grands systèmes de droits

Titre I : L’homogénéité du droit continental en question (L. Bernardeau)

Chapitre I. Un héritage commun : le droit romain Section I. La découverte du droit romain : l’héritage Section. II. La diffusion du droit romain dans les législations modernes

Chapitre II. Les droits romano germaniques Section I. Les grandes institutions du droit : la codification Section II. Les sources et la règle de droit

Titre II : Introduction critique au Common Law (I. Boucobza)

Chapitre I. Le Common Law, droit coutumier jurisprudentiel : d’hier à aujourd’hui

Section I. Comment naît le Common law ? Remarques liminaires sur la notion de droit coutumier I. Le Common Law, un droit qui naît contre le droit coutumier des seigneurs
II. La naissance de l’Equity : complément ou concurrent du Common Law ?
Section II La part du droit écrit dans le Common Law contemporain

Chapitre II. Judge made law : la création jurisprudentielle du droit dans les pays de Common et de Civil Law Section I. La création jurisprudentielle du droit dans le Common law Section II. Le juge de Civil law : un juge bouche de la loi ?

Deuxième partie : Le déplacement des frontières

Titre I. La circulation des modèles, l’exemple du « modèle constitutionnel » (I. Boucobza)

Chapitre I. Qu’est ce qu’une constitution ?
Section I Constitution et