La comptabilité à la juste valeur
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Au cours des dernières années, les organismes internationaux de normalisation et de réglementation comme l'International Accounting Standards Board (IASB) et le Financial Accounting Standards Board (FASB) ont commencé à privilégier l'utilisation de la comptabilité à la juste valeur plutôt que la comptabilité au coût historique pour l'information financière, en vue d'améliorer la pertinence de l'information contenue dans les états financiers. En effet, les investisseurs et les responsables de la réglementation sont davantage en mesure de prendre des décisions éclairées s'ils disposent d'information à jour.Jusqu'ici, la notion de juste valeur a été employée dans plusieurs normes de l'IASB, notamment les normes IAS 16, Immobilisations corporelles, IAS 37,Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, IAS 38, Immobilisations incorporelles, IAS 39, Instruments financiers, IAS 40, Immeubles de placement, IAS 41, Agriculture, IFRS 2, Paiement fondé sur des actions, et IFRS 3,Regroupements d'entreprises.
Au Canada, le Conseil des normes comptables (CNC) envisage d'adopter les normes IFRS (International Financial Reporting Standards), qui sont fondées sur la comptabilité à la juste valeur. Il travaille en particulier à un projet de recherche au nom de l'IASB en vue d'analyser diverses bases d'évaluation pour la comptabilité générale.
La notion de juste valeur
Les organismes de normalisation définissent la juste valeur comme le montant pour lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif réglé, entre des parties bien informées et consentantes dans des conditions normales de concurrence. Dans un marché actif, la juste valeur équivaut au cours observé. En l'absence de marché actif, la juste valeur est une estimation de la valeur utilisée. À cet égard, le FASB distingue trois niveaux : * l'utilisation des cours du marché pour des actifs ou des passifs identiques dans des marchés actifs, lorsque cette information est disponible (valeurs à la cote); * si