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La Constitution de 1791 établit elle un régime parlementaire ?

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La notion d’absolutisme est née en 1796, à la fin de la Révolution française, pour disqualifier le régime issu de la Constitution de 1791. La Constitution de 1791 est composée de deux textes, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ainsi que de la Constitution du 3 septembre 1791. Elle met en place, les principes fondamentaux du droit constitutionnel français, basée sur la souveraineté nationale, un régime représentatif, la séparation des trois pouvoirs et la suprématie de la constitution. Elle s’est imprégnée des constitutions étrangères notamment celle des Etats-Unis et de l’Angleterre. L’autorité du roi est subordonnée à la loi, expression de la souveraineté nationale. De plus, le régime Parlementaire est une classification doctrinale attribuée à un régime politique au sein duquel les organes de l’exécutif et les organes législatifs détiennent des pouvoirs mutuels d’autodestruction : le droit de dissolution et la responsabilité du gouvernement devant l’Assemblée des députés. Si le Gouvernement n'est responsable que devant le Parlement alors le régime parlementaire est qualifié de « moniste », comme par exemples, l’Angleterre, le Japon, l’Inde, le Canada... Si le Gouvernement est responsable à la fois devant le Parlement et devant le Chef de l'Etat, le régime parlementaire est dit « dualiste ». Le chef de l'Etat, s'il est élu au suffrage universel, joue un rôle politique important, comme par exemples la France ou la Russie. La Constitution de 1791, a été créé dans un temps de bouleversement de mœurs. En effet, la bourgeoisie conteste la suprématie du souverain. Ainsi, la révolution éclate en 1789, et on rédige cette Constitution pour faire évoluer le pays et poser les fondements des libertés de l’homme et du citoyen. Les principes du régime parlementaire définissent-ils la Constitution de 1791 ? La souveraineté de l’état est primordiale (I) dans un état ou règne un régime parlementaire (II).
I. Les fondements de la Constitution de 1791

A)

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