La formation du personnel

Pages: 13 (3173 mots) Publié le: 7 mars 2013
Droit Du Travail

Introduction

Le Droit de travail est un ensemble des règles juridiques qui s’appliquent aux relations individuelles et collectives qui naissent des rapports entre employeur et employé.
Sa connaissance intéresse des milieux étendus : chef d’entreprise syndicaliste, salarié, investisseur étranger …
Au Maroc, la législation du travail se caractérise par saconformité avec les principes de base fixés par
• la constitution
• les conventions internationales
N.B : Régie avant tout par des usages et des coutumes,
L’exercice des métiers était libre. Les professions et les métiers s’organisaient en corporation (due à l’analphabétisme) au sein duquel on trouvait la même hiérarchisation :
• Apprenti,
• Ouvrier,
• Maitre.
Cescorporations se trouver dans « la médina » a leur tête il y avait un « lamine » (qui représente l’ancienneté, et l’expérience.) Qui jouait le rôle de médiateur entre les membres de la même corporation, où il gère le bien être du secteur, et tranche les conflits à l’amiable.
En cas d’échec de cette médiation, l’affaire était porter devant le « mouhtassib » qui avait recourt :
• aux avistechniques
• aux conseils de « lamine ».
En principe, ces corporations existent toujours, leur organisation n’a pas beaucoup évolué
Les corporations nommé maintenant « entreprise ou association » et lamine nommé « chef d’entreprise, etc. »

I- Conclusion du contrat du travail

A- Définition :

➢ L’article 723 du D.O.C, définit le contrat du travail comme suit :
« Lelouage du service ou du travail est un contrat par lequel l’une des parties, s’engage moyennant un prix que l’autre partie s’oblige à lui payé, à fournir à cette dernière ces services personnelles pour un certain temps ou accomplir un fait déterminé »
Cette vision considère donc le travail comme une simple marchandise que la 1ére partie met à la disposition de la 2éme moyennant un prix, ce quihumilié les personnes

➢ La doctrine l’a définie comme
Une convention par laquelle une personne s’engage à mettre son activité à la disposition d’une autre sous la subordination de laquelle elle se place moyennant une rémunération.
NB : la subordination peut être différenciée en 2 :
▪ Subordination économique : oblige de donner un salaire
▪ Subordination juridique : oblige dedonner une stratégie
Ainsi la doctrine donne plus de faveur pour l’employeur

➢ Alors le code du travail a essayé de concilier entre l’Article 723 et la doctrine.
« Convention qui engage le travailleur a fournir ces services personnel pour une durée déterminée ou non déterminée ou a accomplir un travail déterminé, en contrepartie d’une rémunération dont est débiteur l’employeur »
Lesmots "contrat" et "convention", sont utilisés indifféremment. En fait "contrat" désigne plutôt le document et "convention" désigne plutôt le contenu du contrat

B- Les critères du contrat du travail :

a/ prestation du travail :

La nature de la prestation n’a pas été précisée, elle peut être :
• physique
• ou intellectuel.
Le secteur non plus n’a été précisé. Il peuts’agir de :
• L’industrie,
• Commerce,
• L’agriculture
• Professions libérales.

Pour la constitution tous les citoyens sont égaux (même les handicapes) relation de 2M et Maradona

b/ les salaires :

C’est la contrepartie du travail et il peut revêtir plusieurs formes.

c/ la subordination :

Elle est économique et juridique :

- Economique : le revenude salarié est constitué en totalité ou du moins en grande partie par le salaire.

- Juridique : cette subordination est considéré comme le critère essentiel et déterminant qui différencier le contrat de travail des autres contrats.
exemple : contrat de louage= contrat de bail => le loueur n’as pas le droit de gérer les positions des matériels dans la maison.
l’aspect...
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