La loi des xii tables : le premier texte de loi

Pages: 10 (2335 mots) Publié le: 7 février 2012
La Loi des XII Tables:
Le premier texte de justice.

A Rome, les lois étaient votées et exprimées oralement et donc, les plébéiens n'ayant aucune preuve pour se défendre dans un tribunal, ils étaient jugés avec un texte souvent changé à la guise des consuls. Un projet de loi fut alors émis: la Lex Terentilia pour mettre par écrit les différents articles législatifs. Alors des changementsmajeurs s'opérèrent et mirent en place l'un des plus importants textes de loi de l'époque.

I) Chronologie des premiers textes de lois

Avant que les Tables ne soient rédigées, trois représentants de la plèbe furent nommés pour se rendre à Athènes et étudier leurs textes de lois et les appliquer à Rome sur le même principe (en 451 avant J-C). A leurs retours, ils fondèrent un collège de decemviriafin de leur apprendre les futurs textes de loi romains. Pendant qu'ils étudiaient les lois grecques, toute autre magistrature était annulée jusqu'à la rédaction des Tables (450-449 avant J-C).

II) Rôles des decemviri

Ce collège était constituée de dix étudiants, futurs régisseurs de la Capitale du Monde et bénéficiaires de l'imperium. Mais avant cela, ils leur faudra apprendre lesdifférents textes grecs et s'en inspirer pour Rome. Pendant un an, ils étudient et aucune magistrature n'est organisée en attendant la mise en fonction de ceux-ci.

III) Rédaction des Tables

La rédaction des Tables s'est faite en deux parties:

Dix Tables furent écrites en 451 avant J-C
Deux autres en 450 avant J-C

Bien que les historiens soient d'accord sur la façon dont elles ont étéécrites, les traductions de chaque Table divergent selon eux. Je vais donc faire une synthèse de chaque site en y incorporant les lignes latines et traduites. Comme les Tables

Table I

« si in ius vocat, ito. ni it, antestamino. igitur em capito.

Si l'on cite quelqu'un en justice, qu'il y aille. S'il n'y va pas, que l'on appelle des témoins. Seulement ensuite, qu'on le capture. »

« sicalvitur pedemve struit, manum endo iacito.

S'il esquive ou fuit, qu'on le capture. »

« si morbus aevitasve vitium escit, iumentum dato. si nolet, arceram ne sternito.

S'il y a maladie ou vieillesse, qu'on lui fournisse une bête de somme. S'il n'en veut pas, qu'on ne le couvre pas. »

« assiduo vindex assiduus esto. proletario iam civi quis volet vindex esto.

Qu'à un propriétairefoncier soit garant un autre propriétaire foncier. Qu'à un prolétaire soit garant n'importe quel citoyen qui le veut bien. »

« ... vades ... subvades ...

... ceux qui se portent caution d'un emprunt par engagement oral ... les cautions en second ... »

« nex ... forti sanati ... — nexo solutoque, forti sanatique idem jus esto

Que ceux qui sont engagés (par nexum ou mancipium) et ceux quisont dégagés aient le même droit. »

« rem ubi pacunt, orato.

S'ils s'accordent, qu'on le proclame. »

« ni pacunt, in comitio aut in foro ante meridiem caussam coiciunto. com peroranto ambo praesentes.

S'ils ne s'accordent pas, qu'ils exposent leur cas au forum avant midi. Que tous deux soient présents pendant les exposés. »

« post meridiem praesenti litem addicito.

Après midi, qu'onadjuge l'objet du litige à celui qui est présent. »

« si ambo praesentes, solis occasus suprema tempestas esto.

Si tous les deux sont présents, que le crépuscule mette fin au litige. »



Table II

« ... morbus sonticus ... aut status dies cum hoste ... quid horum fuit unum iudici arbitrove reove, eo dies diffissus esto.

... une grave maladie ... ou un jour fixé avec un ennemi ;... si l'un ou l'autre de ces empêchements est un obstacle pour le juge, l'arbitre ou l'accusé, que le jour soit différé. »

« cui testimonium defuerit, is tertiis diebus ob portum obvagulatum ito.

Que celui à qui le témoignage a manqué aille interpeler à haute voix son adversaire trois jours devant sa porte. »

« de rebus M aeris plurisve D assibus, de minoris vero L assibus sacramento...
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