La propriété simultanée et ses critiques sous l'Ancien Régime
1926 mots
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La propriété simultanée et ses critiques sous l’Ancien Régime.Jusqu’au XIIIème siècle, le monde occidental est essentiellement rural. En effet, 80 % de la population vit à la campagne et leur ressource principale est l’agriculture, qu’elle soit de manière directe ou indirecte. Cette population rurale culmine dans les agglomérations de moins de 5 000 habitants. La terre est la principale source de production. Cette possession de la terre est le signe le plus notable de la richesse.
Le mot « propriété » est d’origine romaine. Il vient du latin « proprietas ». A l’époque classique de l’époque de l’histoire romaine, vers 100 avant JC., proprietas est synonyme de dominium, qui signifie en français « domination » mais également « domaine ».
Cette utilisation indifférente de l’un ou de l’autre mots par les jurisconsultes révèle la force, la puissance de la maîtrise du propriétaire sur sa chose.
La notion de propriété va évoluer au fil du temps, pour s’effacer progressivement et laisser place à une compétition, une superposition de droits.
En droit romain, la propriété était un droit absolu, « un dominium », et un droit de maître « le dominus », ce qui signifiait que celui qui était propriétaire disposait aussi bien de l’usus, du fructus et de l’abusus sur la chose, c’est à dire le droit d’utiliser la chose, d’en percevoir les fruits et de disposer de la chose comme la cendre ou la détruire. La chose en droit romain était une chose corporelle, une chose matérielle que l’on pouvait toucher, avec laquelle on pouvait avoir un contact, comme les champs, les maisons. Les Romains étaient des réalistes, donc la chose matérielle pouvait être appropriée, faire l’objet d’une propriété. La propriété confondait donc le droit (maîtrise de la chose) avec l’objet (chose corporelle). La propriété est également exclusive, perpétuelle et légale.
Pendant le Haut Moyen-âge ou période franque ou germanique, (481-987), la propriété romaine exclusive et absolue disparaît