La révolution fiscal en france

Pages: 5 (1149 mots) Publié le: 20 octobre 2013
La révolution fiscal en France

Le système fiscale Il existe 2 sortes d’impot - impôt directes (contribution) : payer nominativement (relié à la personne, voir tranche d’Impôt) et taxant sur le capital ou le revenue. - impôts indirectes : impôts qui sont indépendant de la personne taxe d’habitation pas selon mon revenue, ou qn habite – n’importe le salaire on paye la même taxe (selon lasurface, lieu) - assiete fiscale : la base d’imposition, sur le revenue net - forfait : comparable avec la TVA = pareil pour tout le monde, CSG TVA : taxte la consommation, ce qu’on achète. 10% sur les livres, restaurant etc. L’impot est une taxe qui n’est pas affécté à und chose précise. L#impôt taxe le revenue, le patrimoine (ISF = Impôt salidarité sur le fortune), les sociétés (IS = impôt sur lessociétés), charges sociales et patronales (CSG, ce que coûte un employé de plus de son salaire : maladie etc, en France ce coût est très élevée par rapport à d’autres pays) Quand on paye le IR (impôr sur le revenue) Cotisations sociales 1ère partie  CSG (cotisation sociales généralisée) 8,2% et ceci sert à financer la sécurité sociale, paye chomage, remoursements des medicaments. La CSG est unecontribution, une axe sur le capital, les placements et elle taxe aussi les salaires. Impôt à la source. 2ème partie  CRDS (cotisation pour le remboursement de la dette sociale), dette du pays = sont prix directement sur les salaires, et sont de 15,5% ensemble. Payé par l’employeur par rapport au brut. On touche le net. Sur des placements comme une assurence de vie où un plan d’epargne logement,actions (part d’entreprise par la bourse, cotisation) , obligations (titre de créance d’une entreprise ou d’un Etat ; on achète une dette – on recoit des interêts ; plus un pays est jugé risque par des agences de notation : Moodies, plus il va devoir donner un taux d’interêt important pour pouvoir prêter de l’argent ; seul risque d’une obligation = que l’Etat ou l’entreprise fasse faillite) sur tout cequ’on gagne des d’interêt on paye une partie pour les prélèvement sociaux, 15,5% (CSG, CRDS) et 2000 € d’interêts par an 2 options - un prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) 24% + 15,5% prélèvements sociaux. = 39,5% (on ajouté pas au salaire à la fin de l’année, l’imôt est payé directement et ne prend pas compte des revenues) - Impôt sur le revenue : Pas de prélèvement sociaux MAIS on leajoute à la fin de l’année au revenue. Si le taux d’imposition (montant d’impôt qu’on paye) est < à 39,5% il vaut mieux choisir l’impôt sur le revenue ; > 39,5% il faut mieux chosire le PFL. Page 1

Comment fonctionne l’impôt sur le revenue On paye par tranche : Tranche de revenue PAR ANNÉE, quotient familiale (du salaire net) 1.000.000 Taux d’imposition (Taux en % qu’il faut payer sur la tranche derevenue) 0% 5,5% 14% 30% 41% 75%

EXEMPLE : Si on touche 50.000€, célibataire - 6.000 sans impôts=0 - 6.000  5,5% =330 - 14.000  14% =1960 - 24.000  30% = 7200 => 9.000€ d’impôts0 (6.000 etc) Quotien familiale : c’est la facon francaise d’adapter le montant de l’impôt sur le revenue aux capacités de contributions d’un ménage. On divise le revenue d’un ménage par ne nombre de personnes qui lecomposent. Adult = 1 ; enfant = ½. L’impôt est calculé sur chaque part. EXEMPLE : 50.000€ (revenue total dans le foyé), 2 adults et 1 enfants  2,5 Personnes. On divise 50.000/2,5 = 20.000 => 1450€ x 2,5 = 3625€ d’impôts en tout pour le foyé.

William Piketti Il dit que le niveau d’prélèvement (PFL + PS) est trop élevée. Tout le système n’est pas clair. Le système d’impôt directe est CSG est enfaillite  ne marche pas bien. D’après lui il faut supprimer l’impôt sur le revenue et créer un nouvelle impôt directe. Il veut donc augmenter la CSG. Même si le taux d’imposition (impôts) sur le revenue augmente à l’échelle des revenues (plus les revenue montent plus on paye) mais le taux effectif d’imposition diminue au final à cause des nombreuses niches fisales (immobilier, produits...
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