La séparation des pouvoirs assure t-elle un équilibre ?
A. L’équilibre dans le régime parlementaire
- Droit de dissolution et de renversement
- L’équilibre se trouve dans la potentialité des menaces
- Le régime parlementaire à fonctionner de 1815 à 1823.
B. L’équilibre dans le régime présidentiel
- Check and balances
- Droit de véto, destitution, arme budgétaire, contrôle de constitutionnalité
- Dans le régime présidentiel les mécanismes de check and balances rappelle les régimes parlementaires.
- Collaboration entre les pouvoirs pour éviter une paralysie des pouvoirs et ainsi assurer un minimum de continuité
II. La séparation des pouvoirs n’assure pas a elle-même l’équilibre des pouvoirs
A. La nécessité d’une influence équivalente des pouvoirs
- La IIIème république : L’apogée du régime d’assemblée
- Le maréchal Mac Mahon voulait un gouvernement n’est pas forcément les vœux de l’assemblée le gouvernement est renversés, et l’assemblée est dissoute.
- 1879 : Election de Jules Grévy (Le président de la république renonce à son droit de dissolution). Le régime devient alors déséquilibré.
- Bonapartiste -> Théoriquement pouvoirs séparés, mais en pratique c’est lui qui dirige essentiellement. Principe des listes de confiance.
B. La nécessité d’un ordre sociale équilibré
- 1792 : Séparation des pouvoirs période trop troublé.
- 1848 : Régime des chartes = suffrage censitaire. Phénomène de paupérisation de la classe ouvrière
- 8 dec. 1851 Coup d’Etat de Louis Napoléon Bonaparte.
- En 1848 les ateliers nationaux ont fermés, et les ouvriers qui ont manifesté se sont fait mitraillés. Ces journées de juin on développer la scission entre la classe ouvrière et la république.
- Les pouvoirs sont équilibrés lorsqu’ils sont