Le compte courant

Pages: 9 (2037 mots) Publié le: 5 janvier 2011
Le compte courant

Le contrat de compte courant est le contrat par lequel deux personnes qui sont périodiquement créancières et débitrices réciproques, font figurer leurs créances et dettes en articles de compte indivisible, seul le solde étant dû après clôture. Ces deux personnes mettent en commun leurs créances et dettes pour qu'elles figurent en articles d'un compte indivisible. Ceci induitle fait qu'on ne puisse calculer le solde restant dû, c'est à dire la différence entre toutes les créances et les dettes, qu'à la clôture du compte courant. Clôture qui est généralement le point final de la relation entre les deux personnes ayant ouvert ledit compte. Le compte courant est caractérisé par deux grands principes. Le premier est le principe de l'indivisibilité. Celui ci décide que lapartie créditrice, celle en faveur de laquelle s’établit la position du comte, ne dispose pas d’action en paiement contre l’autre partie. Ceci n’est en effet possible qu’à la clôture du compte quand le solde final est dégagé. Le deuxième est le principe de généralité. Le principe de généralité implique que toutes les créances réciproques sont automatiquement affectées au compte. Aucune des deuxparties ne peut alors demander unilatéralement le remboursement d’une créance entrée en compte.
Il s'avère que ce contrat de compte courant est un contrat innomé. Le contrat innomé est un contrat atypique. Il peut être soit sui generis c'est-à-dire de sa propre espèce n'entrant dans aucune catégorie légale, soit complexe c'est-à-dire combiner plusieurs types de contrats nommés c'est le cas duleasing (ou crédit-bail) qui mêle la technique du contrat de location et celle du contrat de prêt.
De plus, le compte courant étant sujet à de vifs débats doctrinaux il apparait plus opportun de se limiter à l'étude générale du compte courant et des théories qui cherche à le définir juridiquement. En effet, il serait vain de se perdre dans les détails du compte courant sans être fixé sur sadéfinition générale.
Cela permet de mettre en exergue l'intérêt de cette question qui est de se demander quelle est la théorie la plus adaptée au compte courant. Ceci donnera la possibilité de voir que finalement aucune n'est idéale, ce qui est vrai problème. En effet, ceci met en avant le caractère hautement innomé du contrat de compte courant.
Ce qui conduit à se poser la question suivante : Pourquelles raisons les théories de la novation et de la compensation sont elles impropres à l'élaboration d'une théorie général du compte courant?
Il est possible de répondre à cette question en montrant les lacunes de la théorie de la novation. Celle ci se fonde en effet sur la création d'une obligation nouvelle à l'entrée d'une créance nouvelle dans le compte courant, ce qui n'est pas la réalité ducompte courant. En effet celui ci repose plutôt sur une idée de substitution.
De plus, il faudra également étudier la théorie de la compensation. Cette théorie se voit d'ailleurs divisée en deux sous théories. Division ne montrant que trop bien l'insuffisance et le manque d'assurance qui émane de cette théorie de la compensation. Théorie qui pourtant apparait la plus adaptée au compte courant.Afin d'exposer cette question en détail, il sera tout d'abord question du fait que le fonctionnement par substitution du compte courant exclut la théorie de la novation car en effet celle ci repose sur l'idée de création d'une nouvelle obligation à l'entrée d'une nouvelle créance ce qui n'est pas la réalité du compte courant ( I )
Ensuite, il conviendra de montrer que la théorie de lacompensation et ses subdivisions, bien qu'imparfaites, semblent plus aptes à définir le fonctionnement et la nature du compte courant que la théorie de la novation. L'atout de ces théories sont leur modernité et leur complémentarité ( II )

I Le fonctionnement par substitution du compte courant absent de la théorie classique de la novation

Le contrat de compte courant est un contrat qui pose...
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