Le droit de la filiation
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DISSERTATION CIVIL. SEANCE 8Dans son œuvre Poil de Carotte, Jules Renard dit « Tout le monde n’a pas la chance d’être orphelin » ; par cette citation, nous pouvons apercevoir toute la complexité de l’établissement de la filiation.
La filiation est le lien de droit qui unit l’enfant à ses père et mère ou à l’un deux, soit la paternité ou la maternité. C’est à la base un fait naturel qui va devenir un fait juridique. Selon le Doyen Carbonnier, la filiation est le moyen technique de désigner des titulaires pour le contrôle de la progéniture, de nommer ceux qui sont les plus aptes à assurer la socialisation de l’enfant, à le pousser en avant par l’autorité parentale et l’héritage. La vérité est juridiquement celle de la filiation légalement établie cependant nous pouvons la nuancer. En effet, la vérité biologique, scientifique se démarque de la vérité sociologique et pas nécessairement biologique.
La vérité est un élément majeur et très complexe retenu pour l’établissement de la filiation. Il convient de trouver un équilibre entre l’intérêt de l’enfant et la paix des familles.
Historiquement, le droit de la filiation a beaucoup évolué. Autrefois, la filiation était liée au mariage : les enfants nés en mariage étaient légitimes et ceux nés hors mariage étaient naturels et avaient moins de droits. Cette distinction a aujourd’hui disparu grâce à l’ordonnance du 4 Juillet 2005 notamment. Plusieurs lois furent adoptées pour améliorer le droit de la filiation mais aucune n’avaient effectué de changements en profondeur jusqu’à l’ordonnance de 2005 (loi du 3 Janvier 1972, loi du 25 Juin 1982, loi du 8 Janvier 1993, lois bioéthiques du 29 Juillet 1994, loi du 3 Décembre 2001). Depuis cette réforme du droit de la filiation, il s’organise autour de trois critères majeurs : principe d’égalité des filiations, principe de vérité des filiations et principe de stabilité des filiations.
La problématique est de savoir quelle vérité est plus mise en avant dans ce droit de la