le droit de nationalité

6198 mots 25 pages
Grand 1: les notions de la nationalite
A. Definition de la nationalité
Les timologies du terme nationalite nous renvoient à la notion venant du latin "natio" signifiant naissance. En arabe ( jinsiya ), c'est la race . Les juristes s'accordent à définir la nationalité comme étant " l'appartenance juridique et politique d'une personne à la population constituve d'un éta

B. Conception du droit de la nationalité
Les conceptions de la nationalité sont très importantes pour comprendre les règles d'attribution ou d'acquisition de la nationalité. On distingue entre deux conceptions : une conception ethnique /une conception élective.
* La conception ethnique : Selon cette conception, défendue principalement par des phylosophes allemands, c'est la nation qui prexiste les individus et qui les façonnent. Cette conception met l'accent sur l'héritage et la généalogie pour l'acquisition de la nationalité.
Elle est exprimée par la notion de jus sanguinis ou encore le droit du sang qui signifie que les enfants doivent prendre la nationalité de leur parents . Ce lien de sang est très important dans certains pays comme les pays du golfes, l'allemagne, le japon.
* La conception élective : Selon cette conception, la nationalité ne serait pas seulement un héritage mais plutôt un choix. La notion de la nation est selon cette conception "une communauté ouverte" . Cela ne signifie pas qu'elle serait prête à acceuillir toute personne qui manifeste son intérêt. Mais en présence de certains éléments objectifs comme le lieu de naissance ou encore une résidence prolongée, la nationalité peut être accordée. Le lien qui exprime le plus cette conception est le jus soli . C'est la source principale d'acquisition de la nationalité au canada et aux états unis. Aujourd'hui, les deux conceptions aussi bien ethniques qu'élective coexistente dans un même paysage juridique. Et selon la politique et l'histoire de chaque état, nous allons avoir la prédominance de l'une ou l'autre des

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