DROIT

HARCELEMENT ET STRESS AU TRAVAIL

Etymologie :

Harcèlement : De l’ancien Français « Harce » qui est un diminutif de « Hart », qui signifiait une baguette. D’où le mot « Harceler » qui signifie proprement « frapper d’une baguette ».
Cependant, l’étymologie tente à nous mener sur le dérivé du mot « Herser » qui signifie « Tourmenter » (comme la herse tourmente la terre). www.mediadico.com Stress : Il vient du latin « Stringere » et « Stressus » qui signifient serré. En ancien Français Stress signifie « Etroitesse ». D’où les sensations que nous pouvons ressentir lors se que le stress nous envahi : Nous avons une sensation d’oppression, notre estomac et notre gorge se resserrent. www.unisson06.org L’étroitesse des liens entre le harcèlement et le stress au sein de l’entreprise :

Il existe différente types de harcèlement : * Harcèlement psychologique. * Harcèlement moral. * Harcèlement sexuel. * Harcèlement familiale. * Harcèlement numérique.
Dans tous les cas ses formes de harcèlement regroupes le point commun d’un agissement de faits, enchaînement de propos et agissements hostiles, qui si nous les prenions isolément semblent anodins.
En France, seuls le Harcèlement Moral et le Harcèlement Sexuel ont une réalité juridique dans notre cadre professionnel.

L’instauration de la Loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le Harcèlement Moral entre dans le code du travail et le code pénal. Il est alors puni d’une peine pouvant atteindre un an d’emprisonnement et 15000 € d’amende et les sanctions et licenciements sont frappés de nullité de même pour le Harcèlement Sexuel.
Selon les articles qui constituent et punissent les faits de harcèlement sexuel : * Art 122-46 : Constituent des faits de harcèlement sexuels et moral, des menaces verbales ou physiques, les insultes ou dénigrements, gestes déplacés ou obscènes et propos. * Art 122-47 : Passible de sanction disciplinaire tout salarié ou employeur