Le pouvoir royal au xvième siècle
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Sujet : Le pouvoir royal au XVIème siècle Dépositaire de la souveraineté, le prince exerce le plus haut degré de puissance publique, il dispose des attributs de cette souveraineté, ou pour reprendre les termes de Bodin et de Loyseau, de ses « marques » Bodin dégage cinq marques de souveraineté, englobant l’ensemble des prérogatives régaliennes. Loyseau s’inscrit dans la même ligne, usant de formules plus percurtantes. Pour l’un et l’autre, la principale marque de souveraineté consiste dans le pouvoir que détient le roi de faire la loi, les autres prérogatives découlant de celle-ci. Au cours de l’époque médiévale, l’autorité du roi s’était confirmée alors que son pouvoir juridictionnel s’étendait. A partir du XVIème siècle, la compétence du roi justicier demeure fondamentale, mais il n’est plus nécessaire de l’établir et les doctrines mettent l’accent sur la loi. Les sociétés modernes ont conservé cette conception, selon laquelle le pouvoir de faire la loi symbolise l’autorité supérieure. L’élaboration du droit, des normes impératives gérant les activités des sujets, constitue le plus haut degré de la puissance suprême. La doctrine des marques de souveraineté présente une harmonie d’ensemble, au sommet de laquelle se situe le pouvoir de faire la loi. Alors nous tenterons de savoir : sous quels attributs, le pouvoir royal au XVIème siècle est-il souverain ? Nous étudierons pour ce faire, la conception moderne de la souveraineté élaborée par Jean Bodin (I) puis les « marques » de souveraineté du pouvoir royal (II). I/ La formation du concept moderne de la souveraineté par Jean Bodin Nous étudierons dans cette première partie les nouveaux contours de la souveraineté (A), puis la préférence établie pour la forme monarchique du gouvernement (B). A/ Les nouveaux contours de la souveraineté Jean Bodin développe ses idées dans son ouvrage majeur Les six livres de la République, qu'il a composé en 1576, qui est un véritable plaidoyer pour sauver l'État, la