Le prix dans les différents contrats spéciaux

3765 mots 16 pages
Le prix dans les différents contrats spéciaux : Dissertation

Le prix dans les différents contrats spéciaux est un sujet de grand intérêt en droit des contrat . Il est fort évident de constater que le prix est nécessaire à l'existence de nombreux contrats spéciaux comme la vente , le bail, le louage d'ouvrage, et bien d'autres encore. Cela suscite en effet de nombreuses questions ayant attrait au rôle du prix dans la qualification de ces contrats,le prix est t-il un élément essentiel de tel contrat ? Le prix influe t-il sur la qualification de tel autre contrat ? La présence du prix ou son absence peut-elle conduire à une requalification du contrat ? L'absence de droit commun en droit des contrats spéciaux conduit à des solutions fluctuantes en fonction de la spécificité de chaque contrat. Le prix peut un élément essentiel du contrat et déterminer sa qualification, la vente en est un exemple, ainsi la remise d'un bien contre un prix ne peut pas constituer une donation, le prix n'étant pas inhérent à la nature de cette dernière. Les fonctions du prix sont multiples dans les différents contrats spéciaux et ces derniers sont d'un nombre qui ne cesse d'accroitre. En effet le domaine semble tellement vaste et la liste des interrogations qui en découlent est si fournie que tout ceci oblige à conclure en une impossibilité de traiter l'ensemble du sujet mais plutôt se concentrer sur des points précis qui susciteraient un peu plus notre intérêt.

Partant de la notion même du prix l'on se demanderait de savoir ce qu'un prix. Il est plus généralement définit comme une valeur appréciable en argent contre laquelle est échangé un bien ou service. Dans le code civil, les dispositions relatives au prix sont réparties en fonction du rôle qui joue dans les différents contrat spéciaux. L'article 1709 du code civil peut être pris pour exemple « le louage de chose est un contrat par lequel l'une des parties s'oblige à faire jouir l'autre d'une chose pendant un certain temps,

en relation

  • Cours sur les contrats de bail bts pi 2eme année
    3644 mots | 15 pages
  • Le travail à temps partiel
    902 mots | 4 pages
  • Cm droit civil
    2191 mots | 9 pages
  • TP Droit contrat
    490 mots | 2 pages
  • toudd
    992 mots | 4 pages
  • Vefa
    3204 mots | 13 pages
  • Commentaire d'arrêt : civ. 1, 30 juin 2004
    1842 mots | 8 pages
  • Coucou
    509 mots | 3 pages
  • Commentaire de l'arrêt du 01/12/1995
    2800 mots | 12 pages
  • Synthese individuel
    340 mots | 2 pages
  • Économie droit
    2593 mots | 11 pages
  • Contrats speciaux
    17770 mots | 72 pages
  • Séance n 2
    1373 mots | 6 pages
  • Je ne sais pas
    4784 mots | 20 pages
  • Le prix dans le contrat de vente
    1002 mots | 5 pages