Le prix dans les différents contrats spéciaux

Pages: 16 (3765 mots) Publié le: 2 janvier 2012
Le prix dans les différents contrats spéciaux : Dissertation

Le prix dans les différents contrats spéciaux est un sujet de grand intérêt en droit des contrat . Il est fort évident de constater que le prix est nécessaire à l'existence de nombreux contrats spéciaux comme la vente , le bail, le louage d'ouvrage, et bien d'autres encore. Cela suscite en effet de nombreuses questions ayantattrait au rôle du prix dans la qualification de ces contrats,le prix est t-il un élément essentiel de tel contrat ? Le prix influe t-il sur la qualification de tel autre contrat ? La présence du prix ou son absence peut-elle conduire à une requalification du contrat ? L'absence de droit commun en droit des contrats spéciaux conduit à des solutions fluctuantes en fonction de la spécificité de chaquecontrat. Le prix peut un élément essentiel du contrat et déterminer sa qualification, la vente en est un exemple, ainsi la remise d'un bien contre un prix ne peut pas constituer une donation, le prix n'étant pas inhérent à la nature de cette dernière. Les fonctions du prix sont multiples dans les différents contrats spéciaux et ces derniers sont d'un nombre qui ne cesse d'accroitre. En effet ledomaine semble tellement vaste et la liste des interrogations qui en découlent est si fournie que tout ceci oblige à conclure en une impossibilité de traiter l'ensemble du sujet mais plutôt se concentrer sur des points précis qui susciteraient un peu plus notre intérêt.

Partant de la notion même du prix l'on se demanderait de savoir ce qu'un prix. Il est plus généralement définit comme une valeurappréciable en argent contre laquelle est échangé un bien ou service. Dans le code civil, les dispositions relatives au prix sont réparties en fonction du rôle qui joue dans les différents contrat spéciaux. L'article 1709 du code civil peut être pris pour exemple « le louage de chose est un contrat par lequel l'une des parties s'oblige à faire jouir l'autre d'une chose pendant un certain temps,moyennant un certain prix que celle-ci s'oblige de lui payer ». Dans le contrat d'entreprise le prix est la contrepartie monétaire en échange d'un service rendu.
Se pencher sur la question du prix en droit des contrats spéciaux c'est comprendre mécanisme des différents contrats spéciaux. Le prix permet de qualifier les contrats spéciaux, il permet de les requalifier, de cette opération découlele régime juridique des contrats. Un prix trop élevé dans certains contrats spéciaux donne au juge la possibilité de réprimer cette fixation abusive, un prix dérisoire serait la cause de nullité d'un contrat spéciale et encore. Pourquoi tel contrat est une donation mais pourquoi l'autre un un prêt  à usage ?le prix est au centre des contrats spéciaux et creuser encore certains de ses aspects seraitd'un grand apport.
La fonction du prix est déterminante dans les différents contrats spéciaux, elle influe quant à leurs qualification et leur régime. Cependant quel est en est l'intérêt ?
IL y'a différents enjeux en effets dans la détermination du prix (I), ceci sera exposé au fil du développement , encore sera t-il opportun de parler des modalités de fixation du prix dans les différentscontrats spéciaux (II)
I les enjeux de la détermination du prix dans les différents contrats spéciaux
le prix peut être un élément essentiel au contrat tout comme il peut ne pas l'être et sa présence dans ce cas conduirait le jyge à une requalification du contrat si il est amené à le faire. Parler de détermination du prix, ce n'est pas se demander s'il faut qu'un accord sur le prix fasse partie desclauses contractuelles, mais c'est plutôt se demander s'il est requis de déterminer le prix, c'est à dire de fixer son montant pour que le contrat se forme . Le cas échéant s'il est possible de le fixer au moment de l’exécution du contrat.

En effet de nombreux litiges peuvent survenir au stade de l'exécution du contrat. Ainsi une partie peut se plaindre du fait que le contrat joue en sa...
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