Titre 3 : Le Juge

Pdt des millénaires , il appliquait la loi entre citoyens ou rapports entre particuliers : c’est le serviteur de la loi . c’est encore le cas , mais révolution : il a le D de la mettre à l’écart quand elle est contraire aux normes fondas

Chapitre 1 : L’autorité du juge

Il est chargé de trancher un litige entre plusieurs particuliers en donnant gain de cause à l’un ou l’autre : il applique alors un syllogisme .

Section 1 : La jurisprudence
Il est devenu un des mots-clés du D fr et euro . Il vient du D romain : les prudents étaient ceux qui maitrisaient la science juridique : Rassemblement des décisions de justice avec autorité suffisante pour réutilisation à l’avenir .

1- La formation de la jurisprudence
Décisions rendues par juges du fond ( 1ère instance , CA )et juges suprêmes (CASS , CJUE , CEDH , CC) .
Jurisprudence : plusieurs décisions , parfois même une décision quand le terrain est vierge peut constituer à elle –seule une jurisp . Le juge exerce son work de qualification et applique un syllogisme : interprète la majeure du syllogisme , des règles générales et abstraites , la loi ne peut pas tout prévoir , plus elle est générale , plus elle durera et mieux elle s’adaptera grâce au travail syllogistique aux évolutions de la société . La jurisp crée dans une certaine mesure du D .
Art 1384 : Chacun est resp des choses que l’on a sous sa garde .
 Les voitures n’existaient pas au temps de Portalis , mais lors d’un accident , un avocat a utilisé cet article

Question de la place de la jurisp : Portalis a voulu que la norme suprême soit la loi , et pas trop de place de lajurisp . Art 5 du CC interdit les arrêts de règlement : une décision rendue précédemment pas un juge suprême sur le même sujet n’a pas force de loi ; il n’y pas de loi du précédent , on a un revirement de la juris + Arrêt de la CASS n’est pas suprême , on peut faire notre propre