Le temps en droit (intro+plan)

Pages: 2 (459 mots) Publié le: 16 février 2012
Selon François Rabelais, « Le temps mûrit toute choses ; par le temps toutes choses viennent en évidence ; le temps est père de la vérité. » Cet état d’esprit a animé nombre de juristescontemporains. Le temps assoit une légitimité juridique mais aussi sociale autant en France qu’en dehors des frontières. Toute solution juridique tire sa valeur de son inscription dans le temps.
Pour autant ledroit n’est pas enfermé dans un repère sans constance. Il se renouvelle sans cesse d’où l’importance de le situer dans le temps et dans l’espace. L’un des enjeux principaux du droit est sonadaptation aux exigences de la société. Dans d’autres disciplines le temps joue également sa partition.
L’un des exemples les plus frappants reste le smic qui est revalorisé chaque année, en fonction desbesoins humains, mais aussi du coût de la vie.
Le législateur s’assure que le droit en vigueur reflète au mieux les mœurs.
Le temps constitue également un élément important de la procédure.
Les loisn'ont pas d'effet rétroactif, elles existent pour l’avenir. Cela semble paradoxal dans la mesure où certains effets d’une loi abrogée perdurent et coexistent avec la loi nouvelle.
Face à larecrudescence des recours, la détermination du temps dans la formation du contrat peut s’avérer utile. Les effets d’une rupture seront alors différents selon que l’on se trouve en face d’un contrat à formationinstantanée ou retardée. Dans le même registre, la prescription a pour effet de faire disparaître un droit ou une obligation mais en même temps que des droits se perdent, d’autres se créent.
Noussommes en droit de nous interroger sur le rôle du temps dans l’élaboration de la règle de droit. Comment équilibrer stabilité juridique et évolution législative? Autrement dit comment garantir lefutur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ?
Nous verrons dans une première approche dans quelle mesure le temps peut apparaître comme un élément de légitimation du droit (I) et dans...
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