user icon

Le droit penal sous la rome antique

6594 mots 27 pages
Montre plus
CHAPITRE 1 : LE DROIT PENAL SOUS LA ROME ANTIQUE Section 1 – transformation du système répressif romain § 1 – la vengeance et la sacration Période archaïque => extension Rome :Cadre primitif avec « gens » => commu autonome + org° / micro sté / pater / familiaresA - la vengeance Imp collectif=> individus est concept ds groupe Vengeance H => possibilité paix Prestation composition pécuniaire : versement de somme d’argent a victime ou a sa famille qui rachète le dt de vengeance que l’offenser …afficher plus de contenu…

JC => Calpurnius Piso ( tribun) => propose loi vs IF commise par juge vs …afficher plus de contenu…

Innocence : Ordo 1670 :q° préparatoires qui préparait le jugementq° préalable : ap procès => av. mise à mort : séance ultime de torture pr que condamné dénonce compliceContestations des penseurs : décisions arbitraires VS arbitrium juges pris par 1 pers + nécessité de mise en place de jurys citoyens + critique système accusatoire Montesquieu => UK => jury ds plsrs instance / dt romain avec questiones + accusatoire / noble ds ancienne FrVoltaire => l’affaire Calas ( bourgeois de Toulouse mis a mort par les capitouls, les juges de Toulouse) Beccaria : favo jurys § 2 – la réforme pénale et la pôl

en relation

  • Antoine caron, antonin
    3009 mots | 13 pages

    Citation de la diapo : Philippe Verdier, dans « La naissance à Rome de la vision de l’Ara Coeli” dit que….

    montre plus
  • Les Res Gesta Evia Augusti
    3500 mots | 14 pages

    « J’ai trouvé une Rome de briques, j’ai laissé une Rome de marbre » cette formule de l’empereur Auguste montre à quel point il a joué un rôle déterminant dans la fondation d’un Empire romain fort et puissant, mais également en paix. Ainsi, le document en présence est un extrait comprenant quelques paragraphes des Res Gestae Divi Augusti . L’œuvre en question est un document épigraphique possédant une valeur historique indéniable, en effet, il est un résumé….

    montre plus
  • professeur
    289 mots | 2 pages

    Vercingétorix : son pere un roi déchu possede des ressource en or, ce qui fait que les romains avaient developper des accords de neutralité, vercingetorix brise cette accord, pour la cause de leur liberté, il est expérimenté, il fait des camp fortifié et apllique des tactique a la romaine notemment la tactique de la terre brulé. Il coallise plusieurs peuple et gagne une victoire a gergovie, il vx entre prendre son avantage et pourchasse césar mais il est repousser et est contré de se refugier sur les hauteur dun opidome un village fortifié apellé allésia.….

    montre plus
  • Pétrone
    1027 mots | 5 pages

    ayant régné à Rome) a régné de 54 à 68. Il a succédé à César, Auguste (27 av. J.-C-14 ap. J.-C.) , Tibère (14-37), Caligula (37-41) et Claude Ier (41-54). On se souvient de lui comme un empereur cruel et tyrannique.….

    montre plus
  • Angela
    803 mots | 4 pages

    A savoir, que le jury qui acquitta (déclarer non-coupable) Angela….

    montre plus
  • Commentaire d'arrêt cass. crim., 11 juin 2002
    2028 mots | 9 pages

    = Elle condamne d’ailleurs les comportements actifs d’une autorité publique qui amèneraient une personne à s’auto-incriminer comme le montre un arrêt de l’assemblée plénière de la cour de cassation rendu le 6 mars 2015 : “ porte atteinte au droit à un procès équitable et au principe de loyauté des preuves le stratagème qui en vicie la recherche par un agent de l’autorité publique”. → Mais comme le montre cet arrêt, la chambre criminelle admet de manière beaucoup moins stricte les preuves rapportées par les parties privées car en effet, à première vue, la pratique exercée par l’association pourrait s’apparenter à une auto-incrimination des portiers de la….

    montre plus
  • Fiche d'arrêt droit civil
    2368 mots | 10 pages

    FICHE TD N°4 – 9/10I/ LES JURIDICTIONS a- Les degrés de juridictionsORDRE JUDICIAIRECOUR D’APPELCour d’assisesCOUR D’ASSISE D’APPELTribunal correctionnelTribunal de proximitéTribunal de policeTribunal judiciaireTribunal de commerceChambre commercialeConseil de Prud’hommesChambre criminelle3 chambres civiles Chambre socialeCOUR DE CASSATION (contrôle pourvoi)Juridictions pénalesJuridictions civiles La loi 2019-222 prévoit la fusion du tribunal d’instance….

    montre plus
  • Préface des institutes de julienien
    724 mots | 3 pages

    Il entreprend l’élaboration de ce Corpus afin d’unifier le droit sur tout le territoire romain, à une époque où ce dernier vivait sous les menaces barbares. Les Institutes de Justinien sont publiées par l’Empereur lui-même le 21 novembre 533 après J.-C., il s’agit d’une époque où Rome se trouve vulnérable. Envahie par les peuples barbares, l’unification du droit romain se présente comme une solution. La Préface des Institutes de Justinien se centre d’abord sur la suprématie de l’Empereur, ensuite elle développe le principe des Institutes. Comment l’Empereur élabore-t-il la réformation du droit romain à travers les Institutes ?….

    montre plus
  • Commentaire d'arrêt tom-ellit swartz
    1702 mots | 7 pages

    Cette appréciation doit être effectuée de manière objective et être fondée sur des éléments probants. Néanmoins, cet examen se doit d’être moins stricte que lors du jugement. La jurisprudence constante considère en effet que durant la phase d’instruction, la constitution de partie civile est recevable dès lors qu’elle fournit des éléments reliant possiblement le préjudice et l’infraction (dont les arrêts de la Cour de cassation : crim,13 avril 1967, n°66-91.626 et n°89-80.536, crim, 5 mars 1990). La Cour de cassation rappelle ce principe dans ces deux arrêts au §10….

    montre plus
  • Fiche d'arrêt droit de la famille
    8062 mots | 33 pages

    la CA de Grenoble ? · Pour un re-jugement en fait et en droit· L’arrêt contient-il….

    montre plus
  • Commentaire d'arrêt sur l'intention de l'intention
    1288 mots | 6 pages

    Droit pénal, TD n°3, l’intention. Comment by Naoëlle Idrissi: https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000036635116?init=true&isAdvancedResult=true&juridictionJudiciaire=Cour+de+cassation&numAffaire=17-80.816+&page=1&pageSize=10&query=%7B%28%40ALL%5Bt%22*%22%5D%29%7D&sortValue=DATE_DESC&tab_selection=juri&typeRecherche=dateCommentaire d’arrêt : chambre criminelle, 10 janvier 2018, n°17.80-816.Introduction : Le 5 juin 2014, une activiste ukrainienne du mouvement….

    montre plus
  • Commentaire d’arrêt : Cass. 2e civ., 5 septembre 18-
    1447 mots | 6 pages

    Séance 4Procédure civile Commentaire d’arrêt : Cass. 2 e civ., 5 sept. 2019, no 18-21.717Dans un arrêt rendu par la 2ème chambre civile le 5 septembre 2019, la Cours de Cassation statue sur la caducité d’une déclaration d’appel. En l’espèce, le 25 avril 2017 à la suite d’un jugement défavorable en première instance, une banque saisit la cour d’appel. Ainsi, cette dernière signifie cette décision à son adversaire le 12 juin 2017. Elle remet ses conclusions au greffe le 5 juillet 2017 et à son adversaire….

    montre plus
  • histoire
    1610 mots | 7 pages

    CORRIGE COMMENTAIRE STATUT SYNODAUX DU DIOCESE DE CAMBRAI Le concile de Latran IV en 1215 qui avait été convoqué par le Pape d'innocent III. Concile qui à eu deux gdes réformations: - A prolongé la réforme Grégrorienne - Lutte contre ls hérésies ->Ce concile montre en lui mm la volonté de l'Eglise de renforcé son pouvoir sur la société. iL s'agit de textes ici qui sont docn des statuts synodaux, ils sont mis au point en période de synode terme religieux, un synode est une réunion en grec qui a lieu à l'échelle d'un diocès qui est la circonscription d'un evecque. Ces synodes existe depuis le haut MA, et leurs interet est qu'ils communique auc clergés des devoirs qui s'applique aussi aux fidèles par des textes qu'on va appellé normatifs qui prennent leurs source dans l droit spécifique à l'Eglise qu'on appel le droit canon (qqchose de canonique….

    montre plus
  • Fiches français
    1159 mots | 5 pages

    1) Indices spatio-temporels Le lieu : v.3-4 « Qu’errant dans le palais sans suite et sans escorte, / La mère de César veille seule à sa porte ? » L’époque : suggérée par la célébrité des noms : Néron, empereur de Rome entre 54 et 68 après Jésus-Christ (né en 37). « Rome, depuis deux ans, par ses soins gouvernée » (v.27).….

    montre plus
  • La jurisprudence sous l'empire romain
    1540 mots | 7 pages

    La jurisprudence sous l’Empire Romain Introduction : A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence. Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité.….

    montre plus